Conseil municipal du 2020-01-24

Roques 24 janvier 2020 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - mandatement de la SAFER - Dérogation aux travaux réglementés pour jeunes mineurs - Mise en place du RIFSEEP - Echange de parcelles avec M. Ré - Cession parcelles M. et Mme AGARD - Cession d'une parcelle communale à la société ALTEAL - Règlement du cimetière modification n°1 - Acquisition de parcelles propriété Buisson - Approbation du règlement local de publicité - Déconstruction des anciens vestiaires de foot et de rugby - Acquisition de terrain avec entrepôt et bureaux société ALASIA - Adhésion au groupement de commandes maîtrise d'oeuvre voirie

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
4

Déconstruction des anciens vestiaires de foot et de rugby

5

Cession d'une parcelle communale à la société ALTEAL

6

Acquisition de terrain avec entrepôt et bureaux société ALASIA

7

Echange de parcelles avec M. Ré

8

Acquisition de parcelles propriété Buisson

9

Cession parcelles M. et Mme AGARD

10

mandatement de la SAFER

11

Adhésion au groupement de commandes maîtrise d'oeuvre voirie

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1

Mise en place du RIFSEEP

12

Dérogation aux travaux réglementés pour jeunes mineurs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2

Règlement du cimetière modification n°1

3

Approbation du règlement local de publicité

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