Conseil municipal du 2018-11-29

Roques 29 novembre 2018 12 délibérations
Document source

12

délibérations

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Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Muretain agglo - adhésion de la commune au service commun "service à table". - Création d'un poste d'adjoint administratif à 35 heures - Approbation de l'opération travaux de mise en conformité et accessibilité de bâtiments publics et dde sub. DETR 2019 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de hand-ball - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de rugby - Marché public création GS las fonsès - entreprise SAREC - exonéraiton partielle des pénalités de retard - Ecole de musique - approbation de la convention de service unifié - Muretain agglo - adhésion au groupement de commandes relatif à la réalisation des modifications de droit commun et/ou de - Indemnités de conseil au comptable du trésor - Marché de travaux pour la création GS las fonsès : avenants - Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2019 CDG - Marché de travaux pour la création du groupe scolaire las fonsès

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2

Muretain agglo — adhésion au groupement de commandes relatif à la réalisation des modifications de droit commun et/ou de modifications simplifiées de PLU des communes pour les membres groupement cde

7

Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2019 CDG

11

Marché de travaux pour la création du groupe scolaire las fonsès

12

Marché de travaux pour la création GS las fonsès : avenants

13

Marché public création GS las fonsès — entreprise SAREC - exonéraiton partielle des pénalités de retard

💶 Finances & Budget 3 délibérations
5

Approbation de l'opération travaux de mise en conformité et accessibilité de bâtiments publics et dde sub. DETR 2019

6

Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de hand-ball

9

Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de rugby

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Muretain agglo — adhésion de la commune au service commun "service à table".

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
3

Ecole de musique — approbation de la convention de service unifié

🏛️ Administration 1 délibération
4

Indemnités de conseil au comptable du trésor

👥 Ressources humaines 1 délibération
8

Création d'un poste d'adjoint administratif à 35 heures

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