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CM

26 décembre 2025

Rosnoën 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

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Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations

2025 Approbation du PV du 21 octobre 2025

2025 Instauration de pénalités non — respect horaire garderie du soir

2025 Approbation du renouvellement de la CTG

Liste des délibération 16122025 SIGNE

Finances & Budget 3 délibérations

2025 Admission en non — valeur 2025

2025 Décision modificative budget commune 2025

2025 Sollicitation de subvention PF2030 V1 2025

Ressources humaines 1 délibération

2025 Contrat de révision de ladhésion participation santé CDG29

Culture & Patrimoine 1 délibération

2025 déclassement et cession d'une emprise de voie communale

International 1 délibération

2025 Approbation des conventions chargé de coopération et aide BAFA

Urbanisme & Travaux 1 délibération

2025 Location d'un logement communal — 1 place de l'église

Parcs & Espaces verts 1 délibération

2025 Modification du règlement du cimetière

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