CM
24 février 2026
Rosnoën
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (9)
Autres decisions
3 délibérations
1
Approbation PV 16.12.2025
24
Pv 24.02.2026
24
Liste des délibérations 24.02.2026
Finances & Budget
3 délibérations
2
02_2026 Correction non budgétaire
7
07_2026 Demande DETR DSIL
11
11_2026 Remboursement petit matériel
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
3
2026 Cession parcelle Langoat
4
04_2026 Cession et acquisition parcelles 152 153
Ressources humaines
1 délibération
9
09_2026 Assurance statutaire
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