Conseil municipal du 2010-02-16

CONVENTION ENTRE LE PREFET DE SEINE SAINT DENIS ET LA COMMUNE RELATIVE A LA TELETRANSMISSION PAR LE DISPOSITIF « ACTES » DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LEGALITE

APPROBATION DU PLAN DE TRESORERIE DE LA COMPAGNIE ITALIQUE.

CONTRIBUTION COMMUNALE A L'EDIFICATION D'UN MUR SEPARATIF ENTRE DEUX COPROPRIETES

AVENANTS N°6 ET 7 AU MARCHE DE SERVICES DE TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET TELEASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS LOT 1

CREATION DE POSTES A COMPTER DU 1er MARS 2010

CREATION D'UN POSTE D'INGENIEUR

PRISE D'ACTE DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA CESSATION D'ACTIVITE DE ROSNY TELEVISION (RTV)

RECONDUCTION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE A TITRE GRATUIT, SANS PROPRIETE COMMERCIALE, DU FOYER-BAR DE L’ESPACE GEORGES SIMENON.

QUESTIONS DIVERSES

DEBAT D'ORIENTATION BUGETAIRE ASSAINISSEMENT

INDIVIDUALISATION DE LA PARTICIPATION 2009 DU BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE PEPINIERE

SOUTIEN AUX VICTIMES DU SEISME EN HAITI SUBVENTION A LA FONDATION DE France

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE VILLE

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROSNY SOUS BOIS et ICADE COMMERCES POUR LA VIDEO PROTECTION SUR LA ZONE COMMERCIALE D’ICADE COMMERCES

PASSATION D’UN MARCHE PUBLIC DE SERVICE SUIVANT LA PROCEDURE NEGOCIEE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE RELATIF AU MARCHE DE GESTION D’UNE FOURRIERE ANIMALE. - ATTRIBUTION DU MARCHE

ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER PRINCIPAL DE ROMAINVILLE A COMPTER DU 26 OCTOBRE 2009

AGRANDISSEMENT DE LA MATERNELLE ETIENNE DOLET : AUTORISATION DE DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELES A SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DE CRECHE DU MULTI ACCUEIL ANNE FRANK ET DE LA MAISON PETITE ENFANCE

CONVENTION DE SERVICE POUR LA CONSULTATION D'INFORMATIONS DE LA BASE ALLOCATAIRES DE LA CAF DE SEINE SAINT DENIS PAR L'INTERMEDIAIRE DU SERVICE INFORMATIQUE SECURISE.

AVENANT N°1 AU MARCHE NEGOCIE DE TRAVAUX RELATIF A LA RENOVATION DES FACADES ET DES TOITURES DE L'EGLISE SAINTE GENEVIEVE LOT 1 – PIERRE DE TAILLE ET RAVALEMENT

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SUR APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF A L'ACQUISITION DES PLANTES: ATTRIBUTION DU MARCHE

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR LA RENOVATION DE LA PISTE D’ATHLETISME DU STADE GIRODIT.

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT POUR LA RENOVATION DU MUR D’ESCALADE DU COMPLEXE GABRIEL THIBAULT.

GRATIFICATION DESTINEE AUX STAGIAIRE ACCUEILLIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX

DECISIONS MUNICIPALES