Conseil municipal du 2010-03-23

BUDGET PRIMITIF 2010 VILLE

BUDGET PRIMITIF 2010 ASSAINISSEMENT

BUDGET PRIMITIF 2010 PEPINIERE

FIXATION DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES ANNEE 2010

FIXATION DU TAUX DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES ANNEE 2010

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L’ASSOCIATION DE GESTION GLOBALE DES CENTRES SOCIO CULTURELS DE ROSNY SOUS BOIS D’UN MONTANT TOTAL DE 921.206 €UROS - APPROBATION DE L’AVENANT N°4 - APPROBATION DU PLAN D

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A l’ECOLE NATIONALE DES ARTS DU CIRQUE DE ROSNY D'UN MONTANT DE 132 000 EUROS APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE INTERCOMMUNALE DE NEUILLY PLAISANCE / ROSNY SOUS BOIS D'UN MONTANT DE 67 000 EUROS AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE M

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L’ASSOCIATION COMPAGNIE ITALIQUE D'UN MONTANT DE 60 000 EUROS APPROBATION DE L'AVENANT N°2 APPROBATION DU PLAN DE TRESORERIE POUR 2010

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION ARTS EQUESTRE ET ATTELAGE D'UN MONTANT DE 56.000 EUROS - APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCATION JEANNE D'ARC D'UN MONTANT DE 50 000 EUROS - APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS- APPROBATION DU PLAN DE TRESORERIE

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION FUSION D'UN MONTANT DE 34 000 EUROS APPROBATION DE L’AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION UNIVERSITE POPULAIRE D'UN MONTANT DE 33 250 EUROS APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A l’ASSOCIATION ROSNY SUD ANIMATION EDUCATIVE 31.000 EUROS - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 - APPROBATION DU PLAN DE TRESORERIE 2010

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE AU CENTRE CULTUREL COMMUNAL DE ROSNY D’UN MONTANT DE 20.000 EUROS – APPROBATION DE L’AVENANT N°3

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION DES MUSULMANS DE ROSNY SOUS BOIS D’UN MONTANT DE 15.200 EUROS – AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS.

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION "LES AMIS DU JUMELAGE" D'UN MONTANT DE 14250 EUROS - APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION GROUPEMENT DES ENTREPRISES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES DE ROSNY (GECIR) D'UN MONTANT DE 13.000 € - APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION LES BOUTIQUES DE GESTION PARIS ILE DE FRANCE - COUVEUSE GEAI, D'UN MONTANT DE 12.000 €UROS - APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DE ROSNY SOUS BOIS D'UN MONTANT DE 12 000 EUROS - APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE l’ASSOCIATION KARAIB+ D'UN MONTANT DE 11.000 EUROS – APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION EXPRESSION ARTISTIQUE ROSNEENNE D'UN MONTANT DE 9.150 EUROS – APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET DE SON AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L’ASSOCIATION SECTION LOISIRS DE ROSNY D’UN MONTANT DE 8.500 EUROS - APPROBATION DE L’AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L’ASSOCIATION DES JURISTES BERBERES DE FRANCE (AJBF) D’UN MONTANT DE 7.500 €UROS - APPROBATION DE L’AVENANT N°3

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L’ASSOCIATION « CONFRERIE DE LA FERONNE HAUTE DE ROSNY SOUS BOIS » D’UN MONTANT DE 7.500 EUROS - APPROBATION L’AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION ROSNEENNE DE DETENTE ET DE LOISIRS D'UN MONTANT DE 7.000 EUROS

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION JEUX CREATIVITE PARTAGE (JCP) DE 4.500 €UROS

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION CERCLE D'ECHECS DE ROSNY SOUS BOIS D’UN MONTANT DE 4.000 €

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION ROSNY RAIL D’UN MONTANT DE 4.000 €

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L’ASSOCIATION « LA MAISON DE LA COLLINE » D’UN MONTANT DE 900 €

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L’ASSOCIATION « ROSNY SOUS VOIX » D’UN MONTANT DE 500 €

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION « ANTENNE DU SQUARE » D’UN MONTANT DE 380 €

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR LA RENOVATION DU MUR D’ESCALADE DU COMPLEXE GABRIEL THIBAULT

DESIGNATION DE MEMBRES SUPPLEANTS POUR REPRESENTER LA COMMUNE DANS LES SYNDICATS DE COPROPRIETE

AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - CREATION D'UNE SALLE DE REMISE EN FORME

REALISATION DU CENTRE D’INTERPRETATION DE LA VIE AGRICOLE (CIVA) – PASSATION D’UN AVENANT N°2 AU CONTRAT DE MAITRISE D’œuvre

DEMANDE D’AUTORISATION DE DEMOLIR UNE PROPRIETE COMMUNALE SISE 42 BIS BOULEVARD GABRIEL PERI

ADHESION A LA COMPETENCE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES VISEE A L’ARTICLE 6 BIS DES STATUTS DU SIPPEREC POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS DE PRODUCTION D’ELECTRICITE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE ET

SUPPRESSIONS DE POSTE A COMPTER DU 1ER AVRIL 2010

CREATIONS DE POSTES A COMPTER DU 1er AVRIL 2010

CREATION D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE DE SUIVI DU GOLF MUNICIPAL

DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELES A SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SUIVI DU GOLF MUNICIPAL

RESTAURATION COLLECTIVE – APPROBATION DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC A PASSER AVEC LA SOCIETE AVENANCE

CONSEIL DE QUARTIER : PRESENTATION DE LA LISTE DES MEMBRES.

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE POUR L’OBTENTION DE LA LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE.

ADHESION DE LA VILLE AU POLE DE COMPETITIVITE « ADVANCITY, VILLE ET MOBILITE DURABLES »

BAIL EMPHYTEOTIQUE A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS & L’ASSOCIATION DES MUSULMANS DE ROSNY

REAMENAGEMENT DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN – DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

RAVALEMENT DE L’EGLISE SAINTE GENEVIEVE – DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX SUR APPEL D’OFFRES OUVERT RELATIF AU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE BOXE DANS LE QUARTIER JEAN MERMOZ

AVENANT N°2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DU THEATRE GEORGES SIMENON LOT N°1 (MAÇONNERIE- GROS ŒUVRE) ET LOT N° 4 (SERRURERIE-METALLERIE)

PASSATION D’UNE CONVENTION DE SOUSCRIPTION ENTRE LA VILLE ET LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR UNE AIDE AU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’EGLISE SAINTE-GENEVIEVE ET DE SON ORGUE.

JARDINS DE NANTEUIL ET ACCES TERRASSE — APPROBATION DE LA REDDITION DEFINITIVE DES COMPTES DE LA CONVENTION DONNANT MANDAT A LA SEMRO POUR SON AMENAGEMENT

PARC DE NANTEUIL — APPROBATION DE LA REDDITION DEFINITIVE DES COMPTES DE LA CONVENTION DONNANT MANDAT A LA SEMRO POUR SON AMENAGEMENT

ECHANGE DE DEUX PARCELLES RUE DES BALETTES

ADHESION DES COMMUNES DE BOULOGNE BILLANCOURT ET SEVRES – LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC POUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE BIEVRES – JOUY EN JOSAS – LES LOGES EN JOSAS ET VIROFL

APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1er JANVIER 2010

AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - REHABILIATION DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF JEAN VILAR

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY SOUS BOIS D'UN MONTANT DE 159 000 EUROS - APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS –APPROBATION DU PLAN DE

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CENTRE NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT DU SPORT CONCERNANT LA RENOVATION DE LA PISTE D’ATHLETISME DU STADE GIRODIT.

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LA RENOVATION DE LA PISTE D’ATHLETISME DU STADE GIRODIT

AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT - REHABILIATION DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DES MARNAUDES

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE AU COMITE D’OEUVRES SOCIALES D’UN MONTANT DE 205.187,30 €UROS - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET APPROBATION DU PLAN DE TRESORERIE 2010

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DE ROSNY SOUS BOIS

VERSEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION P3MIL

VERSEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION INITIATIVE 93

VERSEMENT DE LA COTISATION A L’ASSOCIATION EVOLIA 93

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'ASSOCIATION ESPACE CULTURE ET ENFANCE D'UN MONTANT DE 132 000 EUROS APPROBATION DE L'AVENANT N°2

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ORDINAIRE A l’AADEF MEDIATION ENFANCE FAMILLE de 15.000 EUROS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT – AMENAGEMENT AXE BUS 121.

CREATION D’UNE ACTIVITE MUNICIPALE A LA BOISSIERE A CARACTERE DE« CENTRE SOCIOCULTUREL ».

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’INSPECTION ACADEMIQUE DE SEINE-SAINT-DENIS POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE