12 juin 2010
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Administration
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Creations des Postes dAdjoints au Maire
Prise en Charge des Frais Dobseques de Monsieur Claude Pernes, Maire
Designation des Adjoints de Quartier
Designation des Membres du Conseil Municipal Appeles A Sieger A la Commission Dappel Doffres
Designation des Representants de la Commune au Conseil dAdministration de la Caisse des Ecoles
Fixation du Montant des Indemnites de Fonction des Elus
Election du Maire
Elections des Adjoints au Maire
Delegation du Conseil Municipal A Monsieur le Maire en Application des Dispositions de Larticle l2122-22 du Code General des Collectivites Locales
Composition du Conseil Dadministration du Centre Communal Daction Sociale
Designation des Representants de la Commune au Centre Communal Daction Sociale
D'ESIGNATION D'ES NOUVEAUX MEMBRES APPELES A S'IEGER AU COnSEIL DADMINISTRATION DE LOFFICE PUBLIC DE LHABITAT (OPH) DE ROSNY-S'OUS-BOIS
D'ESIGNATION D'ES ELUS MANDATAIRES AU CONSEIL DADMINISTRATION DE LA S'EMRO (S'OCIETE dECONOMIE MIXTE DE ROSNY)
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