CM

12 juin 2010

Rosny-sous-Bois 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Administration

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ELECTION DU MAIRE - CREATIONS DES POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE - ELECTIONS DES ADJOINTS AU MAIRE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’OBSEQUES DE MONSIEUR CLAUDE PERNES, MAIRE - DESIGNATION DES ADJOINTS DE QUARTIER - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL APPELES A SIEGER A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES. - DESIGNATION DES NOUVEAUX MEMBRES APPELES A SIEGER AU COnSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) DE R - DESIGNATION DES ELUS MANDATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SEMRO (SOCIETE d’ECONOMIE MIXTE DE ROSNY). - COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE. - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE DES ECOLES - FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERA
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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations

Creations des Postes dAdjoints au Maire

Prise en Charge des Frais D’obseques de Monsieur Claude Pernes, Maire

Designation des Adjoints de Quartier

Designation des Membres du Conseil Municipal Appeles A Sieger A la Commission D’appel D’offres

Designation des Representants de la Commune au Conseil dAdministration de la Caisse des Ecoles

Fixation du Montant des Indemnites de Fonction des Elus

🏛️ Administration 3 délibérations

Election du Maire

Elections des Adjoints au Maire

Delegation du Conseil Municipal A Monsieur le Maire en Application des Dispositions de L’article l2122-22 du Code General des Collectivites Locales

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Composition du Conseil D’administration du Centre Communal D’action Sociale

Designation des Representants de la Commune au Centre Communal D’action Sociale

🌱 Environnement 1 délibération

D'ESIGNATION D'ES NOUVEAUX MEMBRES APPELES A S'IEGER AU COnSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE PUBLIC DE LHABITAT (OPH) DE ROSNY-S'OUS-BOIS

💶 Finances & Budget 1 délibération

D'ESIGNATION D'ES ELUS MANDATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA S'EMRO (S'OCIETE d’ECONOMIE MIXTE DE ROSNY)

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