CM

12 juin 2010

Rosny-sous-Bois 13 délibérations

13

délibérations

6

Autres decisions

3

Administration

2

Social & Santé

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Délibérations (13)

Autres decisions 6 délibérations

Creations des Postes dAdjoints au Maire

Prise en Charge des Frais D’obseques de Monsieur Claude Pernes, Maire

Designation des Adjoints de Quartier

Designation des Membres du Conseil Municipal Appeles A Sieger A la Commission D’appel D’offres

Designation des Representants de la Commune au Conseil dAdministration de la Caisse des Ecoles

Fixation du Montant des Indemnites de Fonction des Elus

Administration 3 délibérations

Election du Maire

Elections des Adjoints au Maire

Delegation du Conseil Municipal A Monsieur le Maire en Application des Dispositions de L’article l2122-22 du Code General des Collectivites Locales

Social & Santé 2 délibérations

Composition du Conseil D’administration du Centre Communal D’action Sociale

Designation des Representants de la Commune au Centre Communal D’action Sociale

Environnement 1 délibération

D'ESIGNATION D'ES NOUVEAUX MEMBRES APPELES A S'IEGER AU COnSEIL D’ADMINISTRATION DE L’OFFICE PUBLIC DE LHABITAT (OPH) DE ROSNY-S'OUS-BOIS

Finances & Budget 1 délibération

D'ESIGNATION D'ES ELUS MANDATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA S'EMRO (S'OCIETE d’ECONOMIE MIXTE DE ROSNY)

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