28 juin 2010

DDESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA VILLE au sein du SOR

Designation des Representants de la Commission du Developpement Urbain

Designation des Representants de la Commission Relations Publiques - Vie Associative

Designation des Representants de la Ville au Comite de lApajh

Designation d'Un Membre en Charge des Questions de Defense

Designation des Representants de la Commune au Comite du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et L’electricite en Idf (sigeif pour la Competence Gaz)

Designation des Represnetants de la Commune au Comite du Syndicat des Communes de la Region Parisienne pour le Service Funeraire

Designation des Representants de la Commune au Comite du Syndicat Intercommunal des Traitements des Ordures Menageres de la Seine-Saint-Denis (sitom 93)

Designation des Representants des la Commune au Comite du Syndicat Intercommunal pour lAmenagement et le Fonctionnement d'Un Institut Medico-Educatif A Rosny sous Bois

Designation des Representants de la Commune au Conseil D’administration du Centre Hospitalier Intercommunal de Montreuil

Designation des Representants de la Commune au Sein des Instances de la SEM Ethica

Designation des Representants de la Commune au Sein des Instances de la SEM Pact 93

Designation des Representants A la Ville A la Mission Locale Rosny-Neuilly Plaisance

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS A LA VILLE au conseil d’établissement de la M.A.P.I

Designation des Representants de la Ville dans les Conseils D’etablissement des Colleges

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS A LA VILLE au s'ein d'es conseils d’etablissement d'es lycees

Designation des Representants de la Ville au Conseil D’ecole des Etablissements Prives

Indemnites pour Frais de Representation du Maire

Projet de Prolongement de la Ligne 11 du Metro : Approbation des Modalites de Concertation

Questions Diverses

Designation des Representants de la Commission Culture- Animation

Designation des Representants de la Commission Patrimoine

Designation des Representants de la Ville A l'Association de Gestion Globale des Centres Socioculturels de Rosny sous Bois

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS A LA VILLE à l’association rosny s'ud animation educative

Designation des Representants de la Ville au Centre Culturel Communal de Rosny-Sous-Bois

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION POLITIQUES EDUCATIVES –PETITE eNFANCE

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS A LA VILLE au conseil d’administration de l’association espace c'ulture et enfance

Designation des Representants de la Commission Jeunesse

Designation des Representants de la Ville dans les Conseils D’etablissement des Ecoles Primaires et Maternelles

Designation des representants de la ville appeles a sieger au sein des syndicatS de copropriété

Designation des Representants de la Ville A la Commission Relative aux Concessions dAmenagement

Designation des Representants de la Commune au Syn-Com (aide A la Gestion des Travaux par Système Informatique dans les Communes Urbaines de la Region dIle-de-france)

Designation des Representats de la Commune au Comite du Syndicat Intercommunal pour lAcquisition des Terrains et la Construction d'Un Centre D’aide par le Travail

Designation des Representants de la Commission Espaces Publics-Environnement

Designation des Representants de la Commune au Comite du Syndicat des Eaux-D’ile-De-France (sedif)

Designation des Representants de la Commune au Comite du Syndicat Intercommunal de la Peripherie de Paris pour L’electricite et les Reseaux de Communication (sipperec)

Designation des Representants de la Commune au Comite du Syndicat de Developpement de L’espace Naturel Sensible au Plateau D’avron

Creation des Commissions Municipales

Designation d'Un Elu Correspondant Securite Routiere

D'ecisions Municipales

Designation des Representants de la Commission Securite – Cohesion Sociale

Designation des Representants de la Commission des Affaires Sociales et Solidarites

Designation des Representants de la Commission Sante Handicap

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS A LA VILLE au C'OMITE D'IRECTEUR de l’office municipal d'es sports

Designation des Representants de la Commission des Sports

Designation des Membres du Conseil Municipal Appeles A Sieger A la Commission des Finances et des Politiques Budgetaires

Designation des Representants de la Commission Developpement Economique – Emploi

Designation des Representants de la Commission Technologies de lInformation et de la Communication

D'ESIGNATION D'ES membres de la Commission de délégation de service public DU MULTI-ACCUEIL D'ES PORTES DE ROSNY

D'ESIGNATION D'ES REPRESENTANTS A LA VILLE à l’association rosny RAIL

Designation des Representants de la Commune au Comite du Syndicat Intercommunal de Montreuil –informatique (sicim)

Designation des Representants de la Ville A L’association les Amis du Jumelage