Conseil municipal du 2010-12-16

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-EPOUX BELFERROUM - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- Melle POCOUS & Mr BENJELLOUN - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS- OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-EPOUX GHAZAL - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVERDERE-186-188 BOULVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-EPOUX MAAROUF - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- Melle BEAUCAIRE & Mr M'BASSE - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- MONSIEUR QUIBON & Melle FRANCILONNE - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- Melle ORBAIN & Mr SADOCKI - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-MONSIEUR SALLE - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188- BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-MONSIEUR TAHRAOUI- PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE PASS FONCIER-EPOUX GHEZLI - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- MADEMOISELLE GRAVOT - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- EPOUX GUETARI - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-EPOUX HAROUNA - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-EPOUX OULD-HOCINE - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER-EPOUX SOUIOU - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMMUNALE DANS LE CADRE DU PASS FONCIER- Melle CAMARA & Mr DIABIRA - PROGRAMME NOUVEAUX CONSTRUCTEURS-OPERATION LE BELVEDERE-186-188 BOULEVARD GABRIEL PERI

INDEMINITES POUR FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE

DECISIONS MODIFICATIVE VILLE N°2 - 2010

ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE ROSNY-SOUS-BOIS: ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE

Z.A.C DE LA MARE HUGUET — COMPTE-RENDU ANNUEL AU 31 DECEMBRE 2009

CONTRAT REGIONAL : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE DEPOSER ET DE SIGNER UN AVENANT N°1 AU CONTRAT REGIONAL

FIXATION DES INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS

CONVENTION ENTRE LE SIPPEREC ET LA VILLE RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D'ACTIONS ET D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE GEOTHERMIQUE

AUTORISATION A SIGNER LES PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN ET L'AMELIORATION D'ESPACES VERTS - LOT 1 ET 2

CONVENTION A PASSER AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES "CONVENTION PRESTATAIRE CHEQUE-VACANCES"

RETRAIT DE LA DELIBERATION N°7 DU 21 SEPTEMBRE 2010 ASSUJETTISSANT A LA TAXE D'HABITATION DES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE CINQ ANS

PLAN LOCAL D'URBANISME — PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS

TAXE D'URBANISME — DEMANDE DE REMISE DE MAJORATION DE RETARD NON PAYEE

DELIBERATION COMPLETIVE A LA DELIBERATION N°18 DU 23 NOVEMBRE 2010 PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION RELATIVE AUX CONCESSIONS D'AMENAGEMENT

ANNULATION DE LA DELIBERATION N°43 DU 18 V 2010 RELATIVE A L'ACQUISITION PAR LA VILLE DES LOTS DE COPROPRIETE N°204 ET 224 SIS 21 RUE DES DEUX COMMUNES BATIMENT VI APPARTENANT A MADAME KHELEF

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET SFR POUR L'INSTALLATION D'UN RELAIS RADIOTELEPHONE SUR LA TERRASSE DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE ROCHEBRUNE

ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT PREALABLEMENT AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2011

FIXATION POUR 2011 DU TAUX COMMUNAL DE LA SURTAXE D'ASSAINISSEMENT

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ARTS EQUESTRE ET ATTELAGE D'UN MONTANT DE 50.000 € - APPROBATION DE L'AVENANT N°1

AVENANT N°1 AU MARCHE DE PRESENTATION DE SERVICES EN ASSURANCES - LOT 2

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 31 € AUX ASSOCIATIONS (CONNUES DES SERVICES) AYANT LEUR SIEGE SOCIAL A L'HOTEL DE VILLE

CONVENTION RELATIVE A L'OCTROI D'UNE SUBVENTION DU FOND SOCIAL EUROPEEN ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS A LA COMMUNE DE ROSNY SOUS BOIS POUR L'ANNEE 2010

CONVENTION RELATIVE A L'OCTROI D'UNE SUBVENTION DU FOND SOCIAL EUROPEEN ET DU DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS A LA COMMUNE DE ROSNY SOUS BOIS POUR L'ANNEE 2011

AVENANT A LA CONVENTION "PROJET DE VILLE RMI 2008-2011" RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D'UN DISPOSITIF D'INSERTION POUR LES ALLOCATAIRES DU RMI ET DE L'API ENTRE LE CONSEIL GENERAL DE LA SEINE SAINT DEN

AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT D'UNE SALLE MUNICIPALE DE CINEMA : APPROBATION DE L'APD - AVENANT A LA MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE - AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE

DECISION MUNICIPALES

TRIBUNE STADE GIRODIT — APPROBATION DE L'APS POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE ET DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOT DES DOCUMENTS D'URBANISME

PASSATION DE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE CARBURANT PAR APPROVISIONNEMENT EN STATION SERVICE PAR CARTE A MÉMOIRE - ATTRIBUTION DU MARCHE