Conseil municipal du 2010-11-23

RECENCEMENT DE LA POPULATION — AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE METTRE EN PLACE L'ORGANISATION NECESSAIRE AU COMPTAGE DE LA POPULATION EN 2011

RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

ADMISSION EN NON VALEUR D'UN ETAT DE PRODUITS IRRECOUVABLES POUR LES EXERCICES 2000 A 2004 - ASSAINISSEMENT

ADMISSION EN NON VALEUR D'UN ETAT DE PRODUITS IRRECOUVABLES POUR LES EXERCICES 2003 A 2007 - VILLE

APPROBATION DU PLAN DE TRESORERIE DE LA COMPAGNIE ITALIQUE

CREATION DE POSTES A COMPTER DE 1ER DECEMBRE 2010

ADHESION DE LA COMMUNE DE BROU — SUR-CHANTEREINE (Seine-et-Marne) AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE France.

AVENANT N°1 AU MARCHE DE NETTOYAGE COURANT DES DIFFERENTS BATIMENTS

AVENANT N°1 AU MARCHE DE COLLECTE ET GESTION DES RESIDUS URBAINS

DELIBERATION COMPLETIVE A LA DELIBERATION DU 13 JUILLET 2010 POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF BAFA CITOYEN

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'EDUCATION NATIONNALE POUR LA REUSSITE ET L'EPANOUISSEMENT DES JEUNES ROSNEENS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENERIAT AVEC L'ESAT "LES ATTELIERS DE ROSNY"

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE L'ESPACE DE CONVIVIALITE DE L'ESPACE GEORGES SIMENON

BUDGET SUPPLEMENTAIRE ASSAINISSEMENT - 2010

DELIBERATION COMPLEMENTAIRE A LA DELIBERATION N°6 DU 13 JUILLET 2010 RELATIVE A LA GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDEE PAR LA VILLE A LA SOCIETE "ICF LA SABLIERE" POUR UN MONTANT DE 22.524.898 € DANS LE CADR

ANNULATION DE DELIBERATION N°11 DU 13/07/2010 FIXANT L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ORDINAIRE A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE VILLEMOMBLE D'UN MONTANT DE 1.000 €

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CULTURELLE DE ROSNY D'UN MONTANT DE 2.000 €

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION EVIDANSE D'UN MONTANT DE 3 100 €

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION AMICALE DES CHIT'S DU FORT DE ROSNY D'UN MONTANT DE 15.000 €

ATTRIBUTION DE DOUXIEMES DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES

ATTRIBUTION DE DOUXIEMES DE SUBVENTIONS AU CENTRE CULTUREL COMMUNAL DE ROSNY

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE RECTORAT RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LA FOURNITURE DE REPAS AUX INSTITUTEURS ET PROFFESSEURS DES ECOLES

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION STADE OLYMPIQUE DE ROSNY SOUS BOIS : SECTION BOXE ANGLAISE D'UN MONTANT DE 1.000 € - APPROBATION DE L'AVENANT N°3

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR LA RENOVATION DE LA TRIBUNE DU STADE GIRODIT

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL POUR LA REHABILITATION DU TERRAIN DE FOOTBALL DU STADE LETESSIER EN SURFACE DE JEUX SYNTHETIQUE

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR POUR LA REHABILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL DU STADE LETESSIER EN SURFACE DE JEUX SYNTHETIQUE

PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LE CHANGEMENT DE NOM DE LA RUE ROCHEBUNE EN RUE CLAUDE PERNES

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE D'ŒUVRES SOCIALES DE 20 000 € - APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS

CONVENTION ENTRE L'UNIVERSITE DE CERGY — PONTOISE ET LA VILLE DE ROSNY POUR REALISATION D'UNE ETUDE SUR LE RESEAU INTERURBAIN TITUS

SIGNATURE D'UNE CHARTE DES VALEURS PARTAGEES S'INSCRIVANT DANS LE CADRE DU PROJET EDUCATIF LOCAL ENTRE LA VILLE ET SES PARTENAIRES

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION RELATIVE AUX CONCESSIONS D'AMENAGEMENT

SIGNATURE DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT ET DE PARTENERIAT DU CONSEIL DES DROITS ET DEVOIRS DES FAMILLES DE ROSNY SOUS BOIS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENERIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DES PRATIQUES CULTURELLES ET ARTISTIQUES AVEC LA SEGPA DU COLLEGE SAINT-EXUPERY

DECISIONS MUNICIPALES