30 septembre 2025
24
délibérations
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Renouvellement de la Convention entre la Creche Associative « les Bisounours » et la Commune
D'ecisions du Maire sur D'elegation du Conseil
Convention entre la Commune et les Ecoles Elementaires de Kernevel et de Rosporden dans le Cadre des Bibliotheques Centres Documentaires (bcd)
Convention Relative A la Procedure de « Rappel A lOrdre »
Désignation d'un secrétaire de séance
Demande de D'eclaration Prealable de Travaux pour L'abattage D'un Arbre dans un Chemin Communal Avant Intervention Grdf
Demande de Permis de D'emolir des Batiments du C'amping Municipal
Avenant au Marche de Travaux de Renovation de Lehpad Kerlenn
Marche de Travaux Maison France Services
Acquisition des Terrains SNCF dans le Cadre du Projet de la Passerelle SNCF
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 24 Juin 2025
Avenant N°3 au Marche de Maitrise Duvre pour la Rehabilitation de Lancien Foyer de Vie des Etangs : Creation D'une Maison France Services
Avenant N°4 au Marche de Prestation Intellectuelle : Assistance A Maitrise Douvrage pour la Rehabilitation de Lehpad Kerlenn
Convention de Mandat et D'operation entre C'oncarneau C'ornouaille Agglomeration et la Commune de Rosporden Relative au Projet D'amenagement du N'ord de la Gare
Signature de la Convention « Ville en Poesie »
Avis de la Commune sur le Schema de Coherence Territoriale de Concarneau Cornouaille Agglomeration
Deliberation pour le Recrutement D'un Vacataire
Mise en Place de Conventions de Benevolat dans le Cadre du Contrat Local Daccompagnement A la Scolarite au Sein des Accueils Periscolaires des Ecoles Elementaires
Tableau des Emplois — Modification
Vu Relatif A Lavenir du Site de Linspe, Institut National Superieur de Professorat et de Léducation
Resiliation aux Frais et Risques du Marche de Maitrise Duvre - EHPAD Kerlenn
Presentation du Rapport France Services et CCAS 2024
Modification des Statuts de Cca Concernant la Competence Facultative Tourisme dans le Domaine de la Randonnee
Redevance dOccupation du Domaine Public Gaz 2025
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