Conseil municipal du 2025-11-25

Instauration de lindemnité de maniement des fonds

Convention « Intracting bâtiments » pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Décision du Maire

Résolution du Conseil Municipal déclarant la commune « lieu sûr pour les femmes »

Dénomination dune nouvelle voie

Fonds de concours 2025/ Bourg de Kernével

Désignation dun secrétaire de séance

Débat dOrientations Budgétaires 2026

Avenant à la convention dadhésion assurance statutaire

Décision Modificative budgétaire numéro 1

Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

Avenant au marché de travaux de désamiantage et démolition dans le cadre de la rénovation de lancien foyer de vie pour accueillir une Maison France Services

Convention de financement de la phase réalisation (REA)-mise en accessibilité PMR de la gare de Rosporden et construction dune passerelle inter-quartier

Adhésion de la commune au service de protection des données du Centre de Gestion du Finistère et convention de refacturation de la prestation avec Concarneau Cornouaille Agglomération

Mise en place dune assistance à maitrise douvrage (AMO) communale dans le cadre du Programme dIntérêt Général (PIG) logements vacants groupement de commandes pilote par Concarneau Cornouaille Agglom

Avis de la commune sur la plateforme de déchets verts du VALCOR à Rosporden (Dioulan)

Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Recensement de la population : création de postes dagents recenseurs et rémunération

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2025

Ajustement de la durée de travail de certains agents (CDI) chargés de lenseignement culturel et artistique

Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS