CM

25 novembre 2025

Rosporden 21 délibérations

21

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

Autres decisions 7 délibérations

Instauration de lindemnité de maniement des fonds

Convention « Intracting bâtiments » pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Décision du Maire

Résolution du Conseil Municipal déclarant la commune « lieu sûr pour les femmes »

Dénomination d'une nouvelle voie

Fonds de concours 2025/ Bourg de Kernével

Désignation d'un secrétaire de séance

Finances & Budget 3 délibérations

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2026

Avenant à la convention dadhésion assurance statutaire

Décision Modificative budgétaire n'uméro 1

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

Avenant au marché de travaux de désamiantage et démolition dans le cadre de la rénovation de lancien foyer de vie pour accueillir une Maison France Services

Convention de financement de la phase réalisation (REA)-mise en accessibilité PMR de la gare de Rosporden et construction d'une passerelle inter-quartier

Environnement 3 délibérations

Adhésion de la commune au service de protection des données du Centre de Gestion du Finistère et convention de refacturation de la prestation avec Concarneau Cornouaille Agglomération

Mise en place d'une assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) communale dans le c'adre du Programme d'Intérêt Général (PIG) logements vacants groupement de c'ommandes pilote par C'oncarneau C'ornouaille Agglom

Avis de la commune sur la plateforme de déchets verts du VALCOR à Rosporden (Dioulan)

Ressources humaines 2 délibérations

Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

Recensement de la population : création de postes dagents recenseurs et rémunération

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Ajustement de la durée de travail de certains agents (CDI) chargés de lenseignement culturel et artistique

Social & Santé 1 délibération

Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS

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