25 novembre 2025
21
délibérations
7
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Instauration de lindemnité de maniement des fonds
Convention « Intracting bâtiments » pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Décision du Maire
Résolution du Conseil Municipal déclarant la commune « lieu sûr pour les femmes »
Dénomination d'une nouvelle voie
Fonds de concours 2025/ Bourg de Kernével
Désignation d'un secrétaire de séance
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2026
Avenant à la convention dadhésion assurance statutaire
Décision Modificative budgétaire n'uméro 1
Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
Avenant au marché de travaux de désamiantage et démolition dans le cadre de la rénovation de lancien foyer de vie pour accueillir une Maison France Services
Convention de financement de la phase réalisation (REA)-mise en accessibilité PMR de la gare de Rosporden et construction d'une passerelle inter-quartier
Adhésion de la commune au service de protection des données du Centre de Gestion du Finistère et convention de refacturation de la prestation avec Concarneau Cornouaille Agglomération
Mise en place d'une assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) communale dans le c'adre du Programme d'Intérêt Général (PIG) logements vacants groupement de c'ommandes pilote par C'oncarneau C'ornouaille Agglom
Avis de la commune sur la plateforme de déchets verts du VALCOR à Rosporden (Dioulan)
Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
Recensement de la population : création de postes dagents recenseurs et rémunération
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 septembre 2025
Ajustement de la durée de travail de certains agents (CDI) chargés de lenseignement culturel et artistique
Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS
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