Conseil municipal du 2025-04-02

Rosporden 2 avril 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Taux 2025 de la fiscalité directe locale - Élection dun président de séance pour le vote du Compte administratif 2024 du budget communal - Élection dun président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2024 budget annexe Maison France Services - Approbation des Comptes de gestion 2024 budget annexe Maison France Services - Affectation des résultats 2024 budget Communal - Convention entre Akea Énergies et la Commune relative à la fourniture dun accès aux factures dénergie de la commune reçu - Convention de groupement de commandes entre Concarneau Cornouaille Agglomération et la Commune pour le transport primair - Adaptation des tarifs de location de salles du Centre Culturel - Renouvellement de la convention dadhésion au réseau Micro-folie et convention dadhésion au groupement de commande Micro- - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Personnel communal : mise en place du tableau des emplois - Déclaration préalable pour la fermeture dune porte à lancienne Agence Postale de Kernével - Assurance statutaire Relyens avenant 2025 au contrat - Modification du cahier des charges d'un lotissement - Affectation des résultats 2024 budget annexe Maison France Services - Approbation des Comptes de gestion 2024 budget Commune - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2025 - Désignation dun secrétaire de séance

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2042025

Taux 2025 de la fiscalité directe locale

2042025

Élection dun président de séance pour le vote du Compte administratif 2024 du budget communal

2042025

Élection dun président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2024 budget annexe Maison France Services

2042025

Approbation des Comptes de gestion 2024 budget annexe Maison France Services

2042025

Affectation des résultats 2024 budget Communal

2042025

Adaptation des tarifs de location de salles du Centre Culturel

2042025

Assurance statutaire Relyens avenant 2025 au contrat

2042025

Affectation des résultats 2024 budget annexe Maison France Services

2042025

Approbation des Comptes de gestion 2024 budget Commune

🌱 Environnement 3 délibérations
2042025

Convention entre Akea Énergies et la Commune relative à la fourniture dun accès aux factures dénergie de la commune reçues dans Chorus pro

2042025

Renouvellement de la convention dadhésion au réseau Micro-folie et convention dadhésion au groupement de commande Micro-folie de la Villette

2042025

Personnel communal : mise en place du tableau des emplois

📄 Autres decisions 3 délibérations
2042025

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

2042025

Déclaration préalable pour la fermeture dune porte à lancienne Agence Postale de Kernével

2042025

Désignation dun secrétaire de séance

Sport 1 délibération
2042025

Convention de groupement de commandes entre Concarneau Cornouaille Agglomération et la Commune pour le transport primaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2042025

Modification du cahier des charges d'un lotissement

🏛️ Administration 1 délibération
2042025

Approbation du procès — verbal de la séance du 27 février 2025

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