27 février 2025
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Délibération d'onnant mandat au CDG 29 dans le c'adre du renouvellement du contrat groupe d'assurance statutaire
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025
Information : Rapport dOrientations Budgétaires 2025 du Centre Communal dAction Sociale
Délibération autorisant les d'épenses d'investissement avant le vote du budget primitif
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans
Affectation des fonds de concours CCA 2024
Résiliation de la convention opérationnelle dactions foncières de la friche Minez
Désignation d'un secrétaire de séance
Convention relative à lintervention dAESH sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Délibération autorisant le rachat a l'Établissement Public Foncier par un tiers
Cession d'un immeuble 4 et 5 place de la Victoire
Délégation avec CCA pour l'entretien du parc d'activités de D'ioulan
Approbation du procès — verbal de la séance du 17 Décembre 2025
Renouvellement de la convention de partenariat entre la poste et la commune relative à lagence postale de Kernével
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