12 novembre 2024

Convention Nouvelle pour Linstallation D'une Antenne au Stade de la Boissiere Annule et Remplace

Octroi d'une gratification pour un stagiaire préparant un CPJEPS au sein du service jeunesse

Décisions du Maire

Séjour au ski StartiJeunes

Décision modificative N°1

Avenant n°1 au marché de maitrise duvre pour les travaux de réseau de chaleur bois à Kernével

Rapport d'activité du SDEF

Rapports d'activités 2023 et comptes administratifs CCA

Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

Désignation d'un secrétaire de séance

Déclassement de lex — local communal de la poste de Kernével

Mise en concordance L.442 — 11 du Code de l'Urbanisme Lotissement « Le Naour » / PLU

Avenant au marché de travaux d'extension et de rénovation de la mairie de Kernével

Pôle dÉchanges Multimodal : avenant à la convention de délégation de la gestion et de l'entretien du PEM entre CCA et la commune

Approbation du procès — verbal de la séance du 24 septembre 2024

Rapport d'activité CCAS 2023

Rapport d'activité de la Maison de lEmploi 2023 et rapport d'activité France Services 2023

Convention nouvelle pour linstallation d'une antenne au stade de la Boissière Changement de dénomination sociale de la société partie au bail

Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines conclue entre CCA et la Commune