Conseil municipal du 2024-09-24

Additif n°12 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue

Cession délaissé de voirie route de Coat Aven

Permis Foyer de vie Maison France Services - APD

Additif n°6 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de rue

Additif n°3 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de chemin

Additif n°2 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de chemin

Additif n°13 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue

Programme dIntérêt Général logements vacants : constitution dun groupement de commande

Rétrocession Villeneuve Cadol -SAFI

Avenant marché de prestation intellectuelle : marché dassistance à maitrise douvrage pour la réhabilitation de lEHPAD Kerlenn

Marché de travaux de rénovation de lEHPAD Kerlenn pouvoir du Maire

Garantie demprunt accordée par la commune au bénéfice du Syndicat Intercommunal de Voirie auprès du Crédit Agricole du Finistère

Approbation du protocole transactionnel éteignant le litige relatif aux désordres de la couverture de la salle de tennis

Décisions du Maire

Approbation du protocole transactionnel éteignant le litige relatif aux désordres de la couverture de la salle de tennis

Souscription volontaire pour l'entretien d'un chemin rural

Convention dadhésion SDEF Conseil en Energie Partagé

Adhésion au groupement dachat Breizh achats

Désignation dun secrétaire de séance

Redevance dOccupation du Domaine Public gaz 2024

Subvention Centre Improvisation Musicale

Subvention Roz HandDu 29

Pacte Financier et Fiscal CCA

Avenant à la convention de financement pour le projet de création dune passerelle inter-quartiers

Signature dun avenant à la maitrise duvre dans le cadre du projet de réhabilitation de lancien foyer de vie des étangs création dune France Services : installation dombrières

Avenant marché de travaux : marché dexploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation

Convention pour le transfert du tableau « Lassomption de la vierge » de Nicolas LOIR des archives Départementales vers la Cathédrale Saint Corentin à Quimper

Avenants au marché de travaux de modernisation de la Maison de la Petite Enfance

Demande de subvention dans le cadre du projet dagencement dun coin enfants et dune nouvelle signalétique à la médiathèque

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 juin 2024

Déclaration préalable verrière cantine Kernével