Conseil municipal du 2024-05-28

Rosporden 28 mai 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

1

Finances & Budget

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

10 délibérations - SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS - MOTION APVF - MODIFICATION DES STATUTS DE CCA CONCERNANT LA COMPETENCE FACULTATIVE « TOURISME » DANS LE DOMAINE DE LA RANDONNEE - REPARTITION DES DEPENSES 2023 POUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DE LEMPLOI - AFFECTATION DES CHEQUES CULTURE DE CCA - CONVENTION AVEC CITEO SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES - REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2024 - RAPPORTS ANNUELS ACCESSIBILITE DES BATIMENTS - APPROBATION PV DU 2 AVRIL 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
28052024

MOTION APVF

28052024

RAPPORTS ANNUELS ACCESSIBILITE DES BATIMENTS

28052024

APPROBATION PV DU 2 AVRIL 2024

28052024

Désignation d'un secrétaire de séance

💶 Finances & Budget 1 délibération
28052024

SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
28052024

MODIFICATION DES STATUTS DE CCA CONCERNANT LA COMPETENCE FACULTATIVE « TOURISME » DANS LE DOMAINE DE LA RANDONNEE

👥 Ressources humaines 1 délibération
28052024

REPARTITION DES DEPENSES 2023 POUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DE LEMPLOI

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
28052024

AFFECTATION DES CHEQUES CULTURE DE CCA

🤝 Vie associative 1 délibération
28052024

CONVENTION AVEC CITEO SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES

🛡️ Sécurité 1 délibération
28052024

REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2024

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