Conseil municipal du 2024-06-25

Rosporden 25 juin 2024 18 délibérations
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18

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Budget « Maison France Service » : décision Modificative Budgétaire numéro 1 - Demande de subvention au titre du « plan arbres » du Conseil Départemental du Finistère - Approbation de la Charte dengagement du Plan Climat Air Energie Territorial de CCA - Programmation culturelle 2024/2025-tarifs des spectacles et ateliers - Convention multipartite pour le dispositif « des livres à soi » - Modification des modalités dindemnisation des agents participant aux opérations électorales - Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles 2023/2024 - Deuxième modification du tableau des effectifs 2024 - Rapport Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 21 mai 2024 - Protection sociale complémentaire mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère - Affectation des résultats 2023 - Approbation des Comptes administratifs 2023 - Élection dun Président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2023 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2024 - Désignation dun secrétaire de séance - DEMANDE DE SUBVENTION ETAT : EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023 annule et remplace - DEMANDE DE SUBVENTION ETAT : EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
25062024

Convention multipartite pour le dispositif « des livres à soi »

25062024

Modification des modalités dindemnisation des agents participant aux opérations électorales

25062024

Rapport Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) du 21 mai 2024

25062024

Affectation des résultats 2023

25062024

Approbation des Comptes administratifs 2023

25062024

Approbation des Comptes de Gestion 2023

25062024

Désignation dun secrétaire de séance

🌱 Environnement 4 délibérations
250624

DEMANDE DE SUBVENTION ETAT : EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023 annule et remplace

25062024

Approbation de la Charte dengagement du Plan Climat Air Energie Territorial de CCA

25062024

Deuxième modification du tableau des effectifs 2024

25062024

DEMANDE DE SUBVENTION ETAT : EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25062024

Budget « Maison France Service » : décision Modificative Budgétaire numéro 1

25062024

Demande de subvention au titre du « plan arbres » du Conseil Départemental du Finistère

25062024

Programmation culturelle 2024/2025 — tarifs des spectacles et ateliers

🏛️ Administration 2 délibérations
25062024

Élection dun Président de séance pour le vote des Comptes administratifs 2023

25062024

Approbation du procès — verbal de la séance du 28 mai 2024

Sport 1 délibération
25062024

Participation de la commune aux dépenses de transports scolaires des familles 2023/2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
25062024

Protection sociale complémentaire mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère

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