Conseil municipal du 2024-11-12

19 délibérations - CONVENTION NOUVELLE POUR LINSTALLATION DUNE ANTENNE AU STADE DE LA BOISSIERE ANNULE ET REMPLACE - Octroi d'une gratification pour un stagiaire préparant un CPJEPS au sein du service jeunesse - Déclassement de lex-local communal de la poste de Kernével - Rapport dactivité CCAS 2023 - Décisions du Maire - Rapport dactivité du SDEF - Rapports dactivités 2023 et comptes administratifs CCA - Rapport dactivité de la Maison de lEmploi 2023 et rapport dactivité France Services 2023 - Désignation dun référent déontologue pour les élus locaux - Séjour au ski StartiJeunes - Convention nouvelle pour linstallation dune antenne au stade de la Boissière Changement de dénomination sociale de la s - Décision modificative N°1 - Mise en concordance L.442-11 du Code de lUrbanisme Lotissement « Le Naour » / PLU - Avenant n°1 au marché de maitrise duvre pour les travaux de réseau de chaleur bois à Kernével - Avenant au marché de travaux dextension et de rénovation de la mairie de Kernével - Pôle dÉchanges Multimodal : avenant à la convention de délégation de la gestion et de lentretien du PEM entre CCA et la - Avenant n°2 à la convention de délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines conclue entre CCA et l - Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024 - Désignation dun secrétaire de séance