Conseil municipal du 2026-02-10

Rosporden 10 février 2026 26 délibérations
Document source

26

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Lattribution du marché de maîtrise duvre pour la restauration de léglise Notre Dame de Rosporden - Motion du SDEF : relative aux enfouissements coordonnes des réseaux aériens de communications électroniques de orange et - Avenant n °1 a la convention de gestion 2024-2027 du centre social « chemins de faire » - Décisions du Maire - Création demplois non permanents et recrutement dagents contractuels pour tenir compte de laccroissement temporaire et s - Création demplois non permanents et recrutement danimateurs saisonniers en contrat dengagement éducatif - Lancement de la démarche de labellisation « information jeunesse » - Renouvellement de la convention dobjectifs et de financement ALSH accueil adolescents - Convention de partenariat MusicSoul - Adhésion de la ville au dispositif GuidAsso - Organisation dun séjour jeunes au Futuroscope vacances avril 2026 vote des tarifs - Renouvellement convention Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité 2025-2026 - Attribution maîtrise d'uvre de substitution EHPAD - Subvention exceptionnelle 4L Trophy - Cession dun délaissé de voirie Coat Culoden - Convention avec lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) - Convention financière maîtrise duvre ACTEE / SDEF - Avenant au marché de travaux de désamiantage et démolition dans le cadre de la rénovation de lancien foyer de vie pour a - Cession dun immeuble 7, Place de lÉglise Kernével - Convention avec la SNCF portant sur la gestion, la maintenance et la superposition daffectation du pont-route de Lannoaz

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 7 délibérations
10022026

Décisions du Maire

10022026

Adhésion de la ville au dispositif GuidAsso

10022026

Renouvellement convention Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité 2025-2026

10022026

Convention avec lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)

10022026

Convention financière maîtrise duvre ACTEE / SDEF

10022026

Admission en non-valeur

10022026

Objet 1 Désignation dun secrétaire de séance

💶 Finances & Budget 5 délibérations
10022026

Renouvellement de la convention dobjectifs et de financement ALSH accueil adolescents

10022026

Organisation dun séjour jeunes au Futuroscope vacances avril 2026 vote des tarifs

10022026

Subvention exceptionnelle 4L Trophy

10022026

Convention avec les associations bénéficiaires dune subvention supérieure à 23 000

10022026

Objet 3 Convention avec les associations bénéficiaires dune subvention supérieure à 23 000

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
10022026

Cession dun délaissé de voirie Coat Culoden

10022026

Avenant au marché de travaux de désamiantage et démolition dans le cadre de la rénovation de lancien foyer de vie pour accueillir la France Services

10022026

Cession dun immeuble 7, Place de lÉglise Kernével

10022026

SubventionsDETR / DSIL: projet de construction dune passerelle SNCF inter-quartier et dun second pôle déchanges multimodal au nord

🤝 Vie associative 3 délibérations
100226

Lattribution du marché de maîtrise duvre pour la restauration de léglise Notre Dame de Rosporden

10022026

Convention de partenariat MusicSoul

10022026

Attribution maîtrise d'uvre de substitution EHPAD

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10022026

Création demplois non permanents et recrutement dagents contractuels pour tenir compte de laccroissement temporaire et saisonnier dactivité

10022026

Création demplois non permanents et recrutement danimateurs saisonniers en contrat dengagement éducatif

🏛️ Administration 2 délibérations
10022026

Convention avec la SNCF portant sur la gestion, la maintenance et la superposition daffectation du pont-route de Lannoazec

10022026

Objet 2 Approbation du procès — verbal de la séance du 16 décembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
10022026

Motion du SDEF : relative aux enfouissements coordonnes des réseaux aériens de communications électroniques de orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité

❤️ Social & Santé 1 délibération
10022026

Avenant n °1 a la convention de gestion 2024-2027 du centre social « chemins de faire »

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
10022026

Lancement de la démarche de labellisation « information jeunesse »

WEB scdl:21290241500208:2026-02-10
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