CM

10 février 2026

Rosporden 26 délibérations

26

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Autres decisions 7 délibérations

Décisions du Maire

Adhésion de la ville au dispositif GuidAsso

Renouvellement convention Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité 2025-2026

Convention avec l'Agence N'ationale pour les Chèques Vacances (ANCV)

Convention financière maîtrise duvre ACTEE / SDEF

Admission en non-valeur

Objet 1 Désignation d'un secrétaire de séance

Finances & Budget 5 délibérations

Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement ALSH accueil adolescents

Organisation d'un séjour jeunes au Futuroscope vacances avril 2026 vote des tarifs

Subvention exceptionnelle 4L Trophy

Convention avec les associations bénéficiaires d'une subvention s'upérieure à 23 000

Objet 3 Convention avec les associations bénéficiaires d'une subvention supérieure à 23 000

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Cession d'un d'élaissé de voirie C'oat C'uloden

Avenant au marché de travaux de désamiantage et démolition dans le cadre de la rénovation de lancien foyer de vie pour accueillir la France Services

Cession d'un immeuble 7, Place de l'Église Kernével

SubventionsDETR / DSIL: projet de construction d'une passerelle SNCF inter-quartier et d'un second pôle déchanges multimodal au nord

Vie associative 3 délibérations

Lattribution du marché de maîtrise duvre pour la restauration de l'église Notre Dame de Rosporden

Convention de partenariat MusicSoul

Attribution maîtrise duvre de substitution EHPAD

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'emplois non permanents et recrutement dagents contractuels pour tenir compte de laccroissement temporaire et saisonnier d'activité

Création d'emplois non permanents et recrutement danimateurs saisonniers en contrat d'engagement éducatif

Administration 2 délibérations

Convention avec la SNCF portant sur la gestion, la maintenance et la s'uperposition d'affectation du pont-route de L'annoazec

Objet 2 Approbation du procès — verbal de la séance du 16 décembre 2025

Environnement 1 délibération

Motion du SDEF : relative aux enfouissements coordonnes des réseaux aériens de communications électroniques de orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité

Social & Santé 1 délibération

Avenant n °1 a la convention de gestion 2024-2027 du centre social « chemins de faire »

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Lancement de la démarche de labellisation « information jeunesse »

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