Conseil municipal du 2025-12-16

Rosporden 16 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

3

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Renouvellement de la tarification sociale à 1 dans les cantines scolaires - Dispositif « Promeneurs du net » - Attribution des marchés dassurance de la commune 2026-2030 - Rapport dactivité 2024 restauration scolaire - Modification des critères dattribution du PassLoisirs pour la saison 2026/2027 - Autorisation de dépôt dun permis de démolir pour Alsace Lorraine - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2025 - Tableau des emplois modification - Avenant n°1 de prolongation de la convention petites villes de demain valant Opération de Revitalisation du Territoire ( - Renouvellement de la tarification sociale à 1 dans les cantines scolaires - Renouvellement de la convention entre la crèche associative « les Bisounours » et la Commune - Mise à jour Plan Communal de Sauvegarde - Tarifs 2026 - Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère - Désignation dun secrétaire de séance

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
16122025

Dispositif « Promeneurs du net »

16122025

Autorisation de dépôt dun permis de démolir pour Alsace Lorraine

16122025

Avenant n°1 de prolongation de la convention petites villes de demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

16122025

Mise à jour Plan Communal de Sauvegarde

16122025

Désignation dun secrétaire de séance

❤️ Social & Santé 3 délibérations
16122025

Renouvellement de la tarification sociale à 1 dans les cantines scolaires

16122025

Renouvellement de la tarification sociale à 1 dans les cantines scolaires

16122025

Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère

💶 Finances & Budget 2 délibérations
16122025

Attribution des marchés dassurance de la commune 2026-2030

16122025

Tarifs 2026

🎓 Éducation 1 délibération
16122025

Rapport dactivité 2024 restauration scolaire

🤝 Vie associative 1 délibération
16122025

Modification des critères dattribution du PassLoisirs pour la saison 2026/2027

🏛️ Administration 1 délibération
16122025

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 novembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
16122025

Tableau des emplois modification

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
16122025

Renouvellement de la convention entre la crèche associative « les Bisounours » et la Commune

WEB megalis:2025:10456:2025-12-16
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