CM

11 décembre 2025

Roz-sur-Couesnon 8 délibérations

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Environnement

1

Sécurité

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Délibérations (8)

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Décision modificative 4

DM4 annule et remplace OK

Environnement 2 délibérations
2025

Rapport du SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT RPQS

2025

Rapport du syndicat EAUX DE LANDAL 2025

Sécurité 1 délibération
2025

Avis de consultation du public SCEA des Lys

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Achat d'une emprise communale

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ahésion à la convention de participation risque santé et montant de la participation de la commune

Éducation 1 délibération
2025

Renouvellement de la dérogation de l'organisation du temps scolaire à 4 jours

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