Conseil municipal du 2025-12-11
Roz-sur-Couesnon
11 décembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Environnement
1
Sécurité
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- DM4 annule et remplace OK
- avis de consultation du public SCEA des Lys
- Achat d'une emprise communale
- ahésion à la convention de participation risque santé et montant de la participation de la commune
- décision modificative 4
- Renouvellement de la dérogation de l'organisation du temps scolaire à 4 jours
- rapport du SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT RPQS
- rapport du syndicat EAUX DE LANDAL 2025
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
décision modificative 4
2025047
DM4 annule et remplace OK
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Environnement
2 délibérations
2025
rapport du SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT RPQS
2025
rapport du syndicat EAUX DE LANDAL 2025
🛡️
Sécurité
1 délibération
2025
avis de consultation du public SCEA des Lys
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Achat d'une emprise communale
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
ahésion à la convention de participation risque santé et montant de la participation de la commune
🎓
Éducation
1 délibération
2025
Renouvellement de la dérogation de l'organisation du temps scolaire à 4 jours
WEB
megalis:2025:13371:2025-12-11
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