Conseil municipal du 2025-10-30

Roz-sur-Couesnon 30 octobre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DECISION MODIFICATIVE 3 ANNULE ET REMPLACE - Décision Modificative DM3 - Devis pour l'évolution du logiciel Berger Levrault - Rapport annuel de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2024 - Rapport annuel du service public d'assainissement non collectif (SPANC) de la Communauté de Communes RQPS - Reconduction de la convention de prestations de services fourrière animale avec la société SACPA à Betton - Réservation de lots au lotissement - Rectificatif de la délibération 2025/012

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

DECISION MODIFICATIVE 3 ANNULE ET REMPLACE

2025

Décision Modificative DM3

2025

Devis pour l'évolution du logiciel Berger Levrault

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Rapport annuel de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2024

2025

Rapport annuel du service public d'assainissement non collectif (SPANC) de la Communauté de Communes RQPS

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Réservation de lots au lotissement

2025

Rectificatif de la délibération 2025/012

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Reconduction de la convention de prestations de services fourrière animale avec la société SACPA à Betton

WEB megalis:2025:13371:2025-10-30
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