5 juin 2025

Roz-sur-Couesnon 7 délibérations

délibérations

Culture & Patrimoine

Finances & Budget

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Affectation du résultat - Location du logement "18C rue Baron" - Composition du conseil communautaire - accord local sur la répartition des sièges applicable au prochain renouvellement - Réservation de lots au lotissement - Prescription de la révision générale du PLU et définition des modalités de concertation - Maison Viel - Validation de l'étude de faisabilité - Création de postes

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

2025024

Réservation de lots au lotissement

2025025

Location du logement "18C rue Baron"

💶 Finances & Budget 2 délibérations

2025027

Affectation du résultat

2025030

Maison Viel — Validation de létude de faisabilité

👥 Ressources humaines 1 délibération

2025029

Création de postes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2025031

Prescription de la révision générale du PLU et définition des modalités de concertation

📄 Autres decisions 1 délibération

2025032

Composition du conseil communautaire — accord local sur la répartition des sièges applicable au prochain renouvellement général des conseils municipaux en 2026

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