CM

7 avril 2025

Roz-sur-Couesnon 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Vote des taux 2025 - état 1259 - Affectation du résultat - emprunt pour le financement de la construction de la MAM - Subventions aux associations - Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025 - Location du logement "7 Champs de Roz" - Projet Bac à Marée 2025 par l'association "Baie Propre" - Réservation de lots au lotissement - FGDON35 renouvellement de la convention 2025-2028 - Modification du règlement du cimetière - Acquisition des parcelles B51 et ZA116
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025016

Subventions aux associations

2025018

Affectation du résultat

2025019

Vote des taux 2025 - état 1259

2025019

Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025

2025021

Emprunt pour le financement de la construction de la MAM

2025023

Projet Bac à Marée 2025 par l'association "Baie Propre"

📄 Autres decisions 1 délibération
2025012

Réservation de lots au lotissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025013

Acquisition des parcelles B51 et ZA116

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025014

Location du logement "7 Champs de Roz"

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025015

Modification du règlement du cimetière

🌱 Environnement 1 délibération
2025022

FGDON35 renouvellement de la convention 2025-2028

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