CM
26 septembre 2024
Roz-sur-Couesnon
9 délibérations
9
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
Réservation de lots au lotissement
Echange de parcelle consorts Meslin
Finances & Budget
2 délibérations
DM2 transfert de frais détudes
DM 3 Remplacement du matériel informatique de l'école
Ressources humaines
2 délibérations
Création d'un poste non permanent adjoint technique
Adhésion à la convention de participation prévoyance CDG35
Autres decisions
1 délibération
Rpqs Spanc 2023
Environnement
1 délibération
Spqs Eau 2023
Vie associative
1 délibération
Mise à disposition de la salle polyvalente à une association extérieure
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