Conseil municipal du 2024-09-26
Roz-sur-Couesnon
26 septembre 2024
9 délibérations
9
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Création d'un poste non permanent adjoint technique
- adhésion à la convention de participation prévoyance CDG35
- RPQS SPANC 2023
- SPQS EAU 2023
- echange de parcelle consorts Meslin
- Mise à disposition de la salle polyvalente à une association extérieure
- DM 3 Remplacement du matériel informatique de l'école
- DM2 transfert de frais d'études
- réservation de lots au lotissement
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024061
réservation de lots au lotissement
2024068
echange de parcelle consorts Meslin
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024062
DM2 transfert de frais d'études
2024063
DM 3 Remplacement du matériel informatique de l'école
👥
Ressources humaines
2 délibérations
2024064
Création d'un poste non permanent adjoint technique
2024065
adhésion à la convention de participation prévoyance CDG35
📄
Autres decisions
1 délibération
2024066
RPQS SPANC 2023
🌱
Environnement
1 délibération
2024067
SPQS EAU 2023
🤝
Vie associative
1 délibération
2024069
Mise à disposition de la salle polyvalente à une association extérieure
WEB
megalis:2024:13371:2024-09-26
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