CM

28 novembre 2024

Roz-sur-Couesnon 13 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations

Remboursement des frais de déplacement professionnels

Ouverture de la mairie au public

Mise en place d'une commission pour finaliser le Plan Communal de S'auvegarde

RPQS — Syndicat de Landal

Rapport annuel de la communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2023

Environnement 3 délibérations

Tableau des emplois et des effectifs

Mise à disposition d'un bureau à titre onéreux

Demande de subvention D'ETR/DSIL pour l'acquisition d'un panneau l'umineux d'information

Finances & Budget 2 délibérations

Assurances 2025

MAM — Demande de subvention DETR/DSIL

Ressources humaines 1 délibération

Création d'un emploi dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) - CAE

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Révision du PLU — Choix du prestataire

Social & Santé 1 délibération

Renouvellement de la convention avec le Département pour la permanence assistante sociale

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