Conseil municipal du 2024-11-28

Roz-sur-Couesnon 28 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Demande de subvention DETR/DSIL pour l'acquisition d'un panneau lumineux d'information - Rapport annuel de la communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2023 - RPQS - Syndicat de Landal - Mise en place d'une commission pour finaliser le Plan Communal de Sauvegarde - Renouvellement de la convention avec le Département pour la permanence assistante sociale - Mise à disposition d'un bureau à titre onéreux - MAM - Demande de subvention DETR/DSIL - Révision du PLU - Choix du prestataire - Ouverture de la mairie au public - Tableau des emplois et des effectifs - Remboursement des frais de déplacement professionnels - Création d'un emploi dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) - CAE - Assurances 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024076

Remboursement des frais de déplacement professionnels

2024078

Ouverture de la mairie au public

2024084

Mise en place d'une commission pour finaliser le Plan Communal de Sauvegarde

2024085

RPQS — Syndicat de Landal

2024086

Rapport annuel de la communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel 2023

🌱 Environnement 4 délibérations
2024075

Création d'un emploi dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétences) - CAE

2024077

Tableau des emplois et des effectifs

2024082

Mise à disposition d'un bureau à titre onéreux

2024087

Demande de subvention DETR/DSIL pour l'acquisition d'un panneau lumineux d'information

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024074

Assurances 2025

2024080

MAM — Demande de subvention DETR/DSIL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024079

Révision du PLU — Choix du prestataire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024083

Renouvellement de la convention avec le Département pour la permanence assistante sociale

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13371:2024-11-28
Ouvrir →

📬 Suivre Roz-sur-Couesnon

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.