CM
30 mai 2024
Roz-sur-Couesnon
10 délibérations
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances & Budget
4 délibérations
2024
D — Achat tracteur
2024
D — Budget principal DM 1
2024
D — Revalorisation indemnité gardiennage
2024
D — Débroussaillage des accotements devis
Ressources humaines
3 délibérations
2024
D — Approbation statutaire de la communauté de communes
2024
D — Rectification temps de travail d'un emploi nouvellement créé
2024
D — Prime pouvoir dachat
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
D — Réponse installation distributeur à pizzas
2024
D — Réservation lots lotissement
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
D — Avenant travaux éclairage public lotissement quartier du vieux chene
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