CM

11 avril 2024

Roz-sur-Couesnon 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

D — Devis pour les travaux d'eau potable impasse de la Margasse

2024

D — Devis pour modernisations installations internet et téléphoniques sur les bâtiments communaux

2024

D — Dépots dossier subvention MAM

2024

D — subvention aux associations

2024

D — Devis extension réseau télécom et éclairage public impasse de la Margasse

2024

D — Devis pour implantation de 2 mâts solaires Roche-Blanche

Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Modification temps de travail d'un agent

2024

D — Approbation modification statutaire communauté de communes

Environnement 1 délibération
2024

D — Désignation de la communauté de communes pour réalisation carte locale projectif recul trait de côte

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Lancement marché fournitures repas

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D — Réservation de lots

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