CM

11 janvier 2024

Roz-sur-Couesnon 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D - Etude thermique complémentaire pour la maison d'assistantes maternelles - correction - D - Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transfér - D - Coût du raccordement de lespace intergénérationnel - D - Renouvellement de la ligne de trésorerie - D - Etude thermique complémentaire pour la maison d'assistantes maternelles - D - Possibilité d'acquisition d'une parcelle située aux Quatre Salines - D - Validation de l'APD pour la maison d'assistantes maternelles
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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

D — Coût du raccordement de l'espace intergénérationnel

2024

D — Renouvellement de la ligne de trésorerie

2024

D — Etude thermique complémentaire pour la maison dassistantes maternelles

2024

D — Validation de lAPD pour la maison dassistantes maternelles

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

D — Etude thermique complémentaire pour la maison dassistantes maternelles - correction

2024

D — Possibilité d'acquisition d'une parcelle située aux Quatre Salines

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D — Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transférées des ouvrages hydrauliques de la compétence GEMAPI

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