11 janvier 2024
7
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D — Coût du raccordement de l'espace intergénérationnel
D — Renouvellement de la ligne de trésorerie
D — Etude thermique complémentaire pour la maison dassistantes maternelles
D — Validation de lAPD pour la maison dassistantes maternelles
D — Etude thermique complémentaire pour la maison dassistantes maternelles - correction
D — Possibilité d'acquisition d'une parcelle située aux Quatre Salines
D — Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transférées des ouvrages hydrauliques de la compétence GEMAPI
📬 Suivre Roz-sur-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.