7 mars 2024
26
délibérations
13
Autres decisions
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Roz-sur-Couesnon — 9 €/moisDélibérations (26)
D — Taux des impôts directs locaux 2024
Réservation de lots lotissement
D — Avenant prolongation mission SPS
D — Suspension d'un loyer pour durée indéterminée
D — Création poste adjoint technique
D — Lignes directrices de gestion RH
D — Proposition achat maison 5 les champs de roz
D — Validation des ratios promus promouvables
D — MAM Avenant 1 maîtrise doeuvre
D — Création poste adjoint technique 2eme classe service technique
D — Réservation de lots
D — Compte de gestion 2023
D — Affectation du résultat
D — Subvention exceptionnelle voyage scolaire
D — Budget primitif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne
D — Vote des taux de fiscalité directe locale
D — Compte administratif - budget principal
D — Compte administratif - budget annexe Lotissement Quartier du Vieux-Chêne
D — Budget primitif de la commune 2024
D — Compte de gestion 2023 du budget annexe
D — Cession délaissé de voirie
D — Prêt complémentaire pour la finition des travaux à l'espace intergénérationnel
D — Devis poche incendie
D — Création poste adjoint technique 2eme classe service périscolaire
D — Mise à disposition local association chasseur
D — Fermeture d'une classe à l'école
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