Conseil municipal du 2024-09-26

Roz-sur-Couesnon 26 septembre 2024 9 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Numérique

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Création d'un poste non permanent adjoint technique - adhésion à la convention de participation prévoyance CDG35 - RPQS SPANC 2023 - SPQS EAU 2023 - echange de parcelle consorts Meslin - Mise à disposition de la salle polyvalente à une association extérieure - DM 3 Remplacement du matériel informatique de l'école - DM2 transfert de frais d'études - réservation de lots au lotissement

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024061

réservation de lots au lotissement

2024062

DM2 transfert de frais d'études

2024064

Création d'un poste non permanent adjoint technique

2024065

adhésion à la convention de participation prévoyance CDG35

2024066

RPQS SPANC 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2024067

SPQS EAU 2023

2024068

echange de parcelle consorts Meslin

💻 Numérique 1 délibération
2024063

DM 3 Remplacement du matériel informatique de l'école

🤝 Vie associative 1 délibération
2024069

Mise à disposition de la salle polyvalente à une association extérieure

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13371:2024-09-26
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