CM

30 mai 2024

Roz-sur-Couesnon 10 délibérations

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 6 délibérations
2024

D — Achat tracteur

2024

D — Réponse installation distributeur à pizzas

2024

D — Réservation lots lotissement

2024

D — Prime pouvoir dachat

2024

D — Revalorisation indemnité gardiennage

2024

D — Débroussaillage des accotements devis

Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Approbation statutaire de la communauté de communes

2024

D — Rectification temps de travail d'un emploi nouvellement créé

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Avenant travaux éclairage public lotissement quartier du vieux chene

Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Budget principal DM 1

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