CM

30 mai 2024

Roz-sur-Couesnon 10 délibérations

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D - Achat tracteur - D - Approbation statutaire de la communauté de communes - D - Avenant travaux éclairage public lotissement quartier du vieux chene - D - Réponse installation distributeur à pizzas - D - Réservation lots lotissement - D - Rectification temps de travail d'un emploi nouvellement créé - D - Prime pouvoir d'achat - D - Budget principal DM 1 - D - Revalorisation indemnité gardiennage - D - Débroussaillage des accotements devis
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

D — Achat tracteur

2024

D — Réponse installation distributeur à pizzas

2024

D — Réservation lots lotissement

2024

D — Prime pouvoir dachat

2024

D — Revalorisation indemnité gardiennage

2024

D — Débroussaillage des accotements devis

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D — Approbation statutaire de la communauté de communes

2024

D — Rectification temps de travail d'un emploi nouvellement créé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D — Avenant travaux éclairage public lotissement quartier du vieux chene

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Budget principal DM 1

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