Conseil municipal du 2024-01-11

Roz-sur-Couesnon 11 janvier 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

1

Vie associative

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D - Etude thermique complémentaire pour la maison d'assistantes maternelles - correction - D - Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transfér - D - Coût du raccordement de lespace intergénérationnel - D - Renouvellement de la ligne de trésorerie - D - Etude thermique complémentaire pour la maison d'assistantes maternelles - D - Possibilité d'acquisition d'une parcelle située aux Quatre Salines - D - Validation de l'APD pour la maison d'assistantes maternelles

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Délibérations (7)

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

D — Etude thermique complémentaire pour la maison d'assistantes maternelles - correction

2024

D — Etude thermique complémentaire pour la maison d'assistantes maternelles

2024

D — Validation de l'APD pour la maison d'assistantes maternelles

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

D — Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transférées des ouvrages hydrauliques de la compétence GEMAPI

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D — Coût du raccordement de lespace intergénérationnel

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D — Renouvellement de la ligne de trésorerie

🌱 Environnement 1 délibération
2024

D — Possibilité d'acquisition d'une parcelle située aux Quatre Salines

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