11 janvier 2024
7
délibérations
3
Enfance & Jeunesse
1
Vie associative
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D — Etude thermique complémentaire pour la maison dassistantes maternelles - correction
D — Etude thermique complémentaire pour la maison dassistantes maternelles
D — Validation de lAPD pour la maison dassistantes maternelles
D — Fixation des attributions de compensation définitives 2023 et provisoires 2024 après évaluation des charges transférées des ouvrages hydrauliques de la compétence GEMAPI
D — Coût du raccordement de l'espace intergénérationnel
D — Renouvellement de la ligne de trésorerie
D — Possibilité d'acquisition d'une parcelle située aux Quatre Salines
📬 Suivre Roz-sur-Couesnon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.