Conseil municipal du 2024-12-18

Ruffiac 18 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Fixation loyer des assistantes maternelles - Rapport activité 2023 Eau du Morbihan - Prix et qualité du service public d'eau potable - Rapport activité 2023 Morbihan Énergies - Fixation loyer des assistantes maternelles - Subvention - Solidarité avec Mayotte - Échange de terrain COMMUNE-COQUER - Subvention - Association Et Pourquoi Pas ? - Ouverture des crédits du budget 2025 - Section Investissement - Réhabilitation énergétique résidence ancienne mairie - Avenant n°1 - Mission MO - Programme coupes de bois 2025 - Subvention - Association Les Amis du jumelage franco-polonais - Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 - Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240804

Ouverture des crédits du budget 2025 — Section Investissement

20240805

Subvention — Association Et Pourquoi Pas ?

20240806

Subvention — Association Les Amis du jumelage franco-polonais

20240807

Subvention — Solidarité avec Mayotte

20240808

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

20240808

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20240809

Programme coupes de bois 2025

20240810

Échange de terrain COMMUNE-COQUER

20240811

Fixation loyer des assistantes maternelles

20240811

Fixation loyer des assistantes maternelles

🌱 Environnement 2 délibérations
20240812

Rapport activité 2023 Morbihan Énergies

20240813

Rapport activité 2023 Eau du Morbihan — Prix et qualité du service public d'eau potable

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240801

Réhabilitation énergétique résidence ancienne mairie - Avenant n°1 - Mission MO

WEB megalis:2024:20651:2024-12-18
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