CM
13 novembre 2024
Ruffiac
6 délibérations
6
délibérations
3
Environnement
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Environnement
3 délibérations
Convention financière entre CC OBC et la commune pour étude assainissement collectif
Certification PEFC de la forêt communale
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables
Finances & Budget
1 délibération
APEL — Subvention arbre de Noël 2024
Ressources humaines
1 délibération
Assurance risques statutaires — Adhésion au contrat groupe du CDG 56
Autres decisions
1 délibération
SIGSP Malestroit — Désignation de représentants au comité syndical
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