CM
13 novembre 2024
Ruffiac
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délibérations
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Autres decisions
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Finances & Budget
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Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
3 délibérations
SIGSP Malestroit — Désignation de représentants au comité syndical
Convention financière entre CC OBC et la commune pour étude assainissement collectif
Certification PEFC de la forêt communale
Finances & Budget
1 délibération
APEL — Subvention arbre de Noël 2024
Sécurité
1 délibération
Assurance risques statutaires — Adhésion au contrat groupe du CDG 56
Environnement
1 délibération
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables
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