15 avril 2024

Réhabilitation de L'école Élémentaire et du Restaurant Scolaire du Soleil Levant – Approbation du Programme et de L'enveloppe Financière Prévisionnelle

Réhabilitation du Groupe Scolaire des Grands Bois et la Création D'un Accueil de Jour – Approbation du Programme et de L'enveloppe Financière Prévisionnelle

Subventions 2024 au Secteur Associatif — Subventions aux Projets

Convention de Subvention au Titre du D'ispositif « Conseiller N'umérique »

Détermination des Tarifs 2024-2025

Subvention au Titre de L'annee 2024 pour le Financement du Poste de D'irection de la MJC la Bouvardiere et Convention Financière entre la Ville de Saint-Herblain et la Fédération Régionale des Maisons

Subvention Exceptionnelle en Faveur des Populations C'iviles A Gaza - Comité Français pour le Fonds des N'ations Unies pour L'enfance (unicef)

Subvention École Diwan Saint-Herblain

Subventions aux Associations dans le Cadre de L'appel A Projets Contrat Ville 2024 - Atdec

Subventions aux Associations dans le Cadre de L'appel A Projets Contrat Ville 2024 - Autres Associations

Subventions Fonds Herblinois de Soutien Financier pour la Location de la Salle de la Carrière

Tableau des Emplois

Convention de Partenariat Tripartite entre Nantes Métropole, la Commune de Saint-Herblain et L'établissement Public Local D'enseignement et de Formation Professionnelle Agricole pour la Mise en Œuvre

Zones D'accélérations Favorables A L'accueil de Projets D'énergies Renouvelables Zaenr

Convention avec le Département de Loire — Atlantique pour le Financement des Aménagements Extérieurs L'ies A la Construction du Collège Anne Frank

Organisation du Temps de Travail

Personnel Territorial — Définition du Ratio de Promotion A L'avancement de Grade et Évolution de la Procédure

Autorisations Spéciales D'absence

Instauration de L'allocation aux Parents D'enfants Handicapés (apeh) et de L'allocation pour Jeune Adulte Malade ou Handicapé A la Ville

Élection des Représentants du Conseil Municipal pour Siéger au Sein de la Commission de Délégation de Service Public – Abrogation Délibération N°2020-066 du 04 Juillet 2020

Fixation des Conditions de Dépôt des Listes pour L'élection des Membres de la Commission D'appel D'offres et de la Commission de Délégation de Service Public – Abrogation Délibération N°2020-064 du 04

Élection des Représentants du Conseil Municipal pour Siéger au Sein de la Commission D'appel D'offres de la Ville – Abrogation Délibération N°2020-065 du 04 Juillet 2020

Adhésion A la Convention de Partenariat Définissant les Modalités de Recours A L'union des Groupements D'achats Publics (ugap) par Nantes Métropole - Autorisation de Signature

Centre Industriel — Acquisition des Parcelles Cadastrées Dv N°14,dv N°15 et Dv N°16 - Indemnisation Acquéreur Initial

Centre Industriel — Acquisition des Parcelles Cadastrées Dv N°14, Dv N°15 et Dv N°16

Commission Consultative des Services Publics Locaux – Actualisation Composition des Représentants de L'assemblée Délibérante – Modification Délibération N°2020-082 du 09 Octobre 2020

Mandat Special Elu

Pacte Metropolitain des Solidarités — Convention Pluriannuelle 2024-2027 entre Nantes Metropole et la Ville de Saint-Herblain Relative au Contrat Local des Solidarités

Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et D'information du Demandeur - Avis de la Commune de Saint-Herblain

Festival Ciné — Motion 2024-2025 - Adhésion à L'association Motion Lab

Convention de Partenariat entre la Ville de Saint-Herblain, la Fédération Régionale des Maisons des J'eunes et de la C'ulture de Bretagne-Pays de la Loire - Frmjc et la Maison des J'eunes et de la C'ultur

Attribution du Fonds de Concours Métropolitain pour les Dépenses D'investissement Liées A la Végétalisation de la Cour du Groupe Scolaire Sensive Maternelle

Actualisation Soutien Initiatives des Jeunes

Commissions Municipales — Actualisation Composition – Modification Délibération N°2020-062 du 04/07/2020 Modifiée par les Délibérations N°2020-081 du 09/10/2020, N°2021-100 du 11/10/2021, N°2022-033 D