16 avril 2024
16
délibérations
4
Autres decisions
3
Social & Santé
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Bilan annuel 2023 du fonctionnement du système d'assainissement collectif : SAUR
Convention relative à la prestation paye avec le Centre de Gestion de la fonction Publique Territoriale
Renouvellement du dispositif argent de poche
Marche Sanitaires Publics
Convention relative à la mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie -saison 2024
Convention de partenariat HELIO pour laccession sociale à la propriété du Lotissement Le Pray
Avenant 1 à la convention triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires
Tarifs des séjours 2024
Création de la régie de recettes exceptionnelle « fête de La Bretagne»
Demande de subvention à SMA s'outien aux initiatives communales dans le c'adre des JO2024
Avis consultatif sur le Projet darrêté interpréfectoral de protection des habitats naturels et de biotope « Anse de Berringue et Iniz Er Mour, communes de Plouhinec et de Sainte-Hélène »
Convention relative à l'implantation des points dapport volontaire des déchets par SMA
Convention de mandat avec la société 7smash pour la gestion des réservations et contrôle d'accès aux deux terrains de tennis de la commune
Maison des Assistantes Maternelles : Fixation du loyer et rédaction du bail
Convention intercommunale relative à la coopération des communes autour du projet « tous au théâtre »
Ecole privée Saint Joseph : contrat d'association et convention de forfait communal
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