24 juin 2024

Subventions 2024 au Secteur Associatif — Autres Associations

Subvention au CCAS — Budget Annexe Accueil de J'our pour L'année 2024

Agence Départementale de Prévention Spécialisée (a.d.p.s) : Versement de la Contribution de la Ville au Titre de L'année 2024

Subventions 2024 au Secteur Associatif - Osh

Compte Administratif 2023

Budget Supplémentaire 2024

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Fixation des Tarifs pour 2025

Subventions aux Associations dans le Cadre de L'appel à Projets Contrat de Ville 2024 - Modification de la Délibération N° 2024-056 du 15 Avril 2024 Concernant L'association pour la Promotion Équestre

Subventions 2024 dans le Cadre du Fonds de Soutien aux Projets de Solidarité Internationale

Subventions 2024 au Secteur Associatif -Ocean

Modification de la Délibération N°2024 — 038 du 15 Avril 2024 Portant sur la Détermination des Tarifs 2024-2025 Applicables aux Usagers des Établissements Municipaux de la Petite Enfance

Subventions 2024 au Secteur Associatif — Asec Sillon de Bretagne

Subventions 2024 au Secteur Associatif - Aclb

Subventions 2024 au Secteur Associatif — Restaurants du Cœur

Prise de Participation de la Société Loire Atlantique Développement - Sela au Capital de la Future Société Civile de Construction-Vente (filiale de Co-Promotion avec L'opérateur Alstide) - Approbatio

Bilan Annuel 2023 de la Politique Foncière Communale

Projet Grand Bellevue : Déclassement Anticipe du Domaine Public – Annule et Remplace la Délibération N°2023-131 du 9 Octobre 2023

Ventes de Véhicules aux Enchères

Quartier Bourg — Groupe Scolaire Beauregard – Constitution D'une Servitude de Tréfonds au Profit de la Société Oxalis

Approbation du Crac au Titre de 2023 — Concession D'aménagement Bagatelle

Quartier Centre — Dénomination de Voie Secteur de Projet Preux-Soleil Levant

Quartier Centre — Avenue Henri Becquerel : Portion de Voie A Renommer

Groupe Scolaire Soleil Levant — Cession au Profit du Département : Désaffectation – Déclassement

Quartier Est — Rue de Saint-Nazaire – Constitution D'une Servitude de Tréfonds au Profit de la Commune

Quartier Nord — Vente de la Parcelle Cadastrée Br N°455 Située 6 Avenue des Floralies

Quartier Bourg — Acquisition de la Parcelle Cadastrée Dh N°378 Située 15 Rue Jean-Marie Brulé

Quartier Bourg — Dénomination de Voies

Quartier Nord : — Avenue Alain Gerbault – Convention D'une Servitude de Tréfonds au Profit de la Société Enedis

Affectation du Résultat D'exploitation 2023

Commission de Suivi de Site Brenntag — Désignation des Élus

Approbation du Compte de Gestion 2023

Rapport Commission Locale D'évaluation des Charges Transférées (clect) du 17 Avril 2024 – Approbation

Projet de Cuisine Mutualisée – Spl Erdre Cens Chézine Restauration Durable – Restitution du Programme – Augmentation en Capital et Avance en Compte Courant - Approbation

Présentation du Rapport Annuel 2023 de la Commission Communale pour L'accessibilité

Convention D'objectifs et de Moyens entre la Ville de Saint-Herblain et le Secours Populaire Francais Comité de Saint-Herblain

Convention D'objectifs et de Moyens entre la Ville de Saint-Herblain et L'office Herblinois des Retraités et Personnes Âgées (ohrpa) - Espace Retraités 2024 - 2027

Protocole Partenarial de Mise en Œuvre du Rappel A L'ordre entre le Maire de Saint-Herblain et le Procureur de la République

Convention D'objectifs et de Moyens entre la Ville de Saint-Herblain et la Régie de Quartier Ouest Cœur D'estuaire et Agglomération Nantaise (o.c.e.a.n.) - 2024/2027

Relations Internationales — Subvention pour Échanges Collège le Herault

Convention D'objectifs et de Moyens entre la Ville de Saint-Herblain et L'association les Restaurants du Cœur de Loire-Atlantique

Subvention Exceptionnelle Moto Tout Terrain Herblinois

Avenant N°1 A la Convention Financière avec L'office du Sport Herblinois (osh) pour le Versement D'une Subvention Exceptionnelle

Convention D'objectifs et de Moyens 2024-2026 entre la Ville de Saint-Herblain et Redash (rebond et Dribble Association Saint-Herblain)

Convention D'objectifs et de Moyens 2024 entre la Ville de Saint-Herblain et le Comite Départemental D'éducation Physique et de Gymnastique Volontaire de Loire Atlantique

Convention D'objectifs et de Moyens entre la Ville de Saint-Herblain et L'association les Apsyades et le Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

Adhésion de la Ville de Saint — Herblain A L'association Open Data France

Numérique Responsable : Convention entre la Ville de Saint-Herblain et Nantes Métropole

Exploitation et Gestion de la Fourrière Automobile sur la Ville de Saint-Herblain – Approbation du Principe du Renouvellement de la Délégation de Service Public – Lancement de la Procédure

Rapports Annuels D'exécution des Conventions de Délégation de Service Public Relatives A L'exploitation de la Crèche de la Pelousière et A L'exploitation de la Fourrière Automobile - Année 2023

Participation de la Ville à la Protection Sociale Complémentaire des Agents Municipaux – Complémentaire Santé – Abrogation Partielle de la Délibération N° 2012-076 du 25 Juin 2012

Titres Restaurant — Revalorisation de la Valeur Faciale et du Montant de la Participation Employeur

Observatoire Citoyen des Politiques Publiques (ocpp) – Restitution de L'évaluation "accueil des Publics" et Sujet de la Prochaine Évaluation

Gratification des Stagiaires de L'enseignement Supérieur à la Ville

Tableau des Emplois

Protocole Transactionnel avec les Sociétés Smabtp et Bureau Veritas – Marché N°2015-128 et Marché N°2014-142

Marche de Maîtrise D'œuvre pour les Travaux D'extension et de Rénovation du Groupe Scolaire Bernardière A Saint-Herblain – Approbation et Autorisation de Signature de la Modification N° 2

Convention de Mise A Disposition de L'infrastructure de Reseau Radio N'umérique Metropolitain « Tetra » aux Communes de Nantes, Saint-Herblain, Vertou et Rezé

Mandat Spécial Élus — Déplacement A Avignon au Festival D'avignon et aux Journées Nationales les Rencontres D'avignon

Convention D'objectifs et de Moyens entre la Ville de Saint-Herblain et L'office Public de la Langue Bretonne (oplb)

Projet Éducatif de Territoire et Plan Mercredi 2024 - 2027

Convention D'aide aux Vacances Enfants (ave) : Ville de Saint-Herblain / Caisse D'allocations Familiales de Loire-Atlantique

Adhésion A L'association Villes de France

Adhésion A L'association les Rencontres D'avignon

Création D'un Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles

Abrogation du Règlement des Cimetières Adopté par Délibération N°2012-018 du 06 Février 2012, Modifié par Délibérations N°2016-149 du 12 Décembre 2016 et N°2023-149 du 11 Décembre 2023

Vœu pour la Mise en Place D'un Cadre Juridique Encadrant le Congé Menstruel