Conseil municipal du 2025-03-31

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - ASEC SOLEIL LEVANT

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - LES AMIS DU BOIS JO ET DE LA NATURE

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - LA MAISON DES FAMILLES

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - COMITE DES FÊTES DE LA CRS 42

VENTES AUX ENCHÈRES DE VÉHICULES

RELATIONS INTERNATIONALES — SUBVENTION POUR ÉCHANGES ENTRE LE COLLÈGE LE HÉRAULT ET LA THOMAS HARDYE SCHOOL DE DORCHESTER (ANGLETERRE)

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - ASEC BOURG

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - ADIL 44 - AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - RESTAURANTS DU CŒUR

RELATIONS INTERNATIONALES — SUBVENTIONS POUR ÉCHANGES - NOUVEAUX CRITÈRES

DÉTERMINATION DES TARIFS 2025-2026

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU PERSONNEL COMMUNAL (COSC)

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF SPORTIF - SUBVENTIONS DE HAUT NIVEAU

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - OFFICE HERBLINOIS DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES (OHRPA)

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC)

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - OFFICE DU SPORT HERBLINOIS (OSH)

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - ASEC SILLON DE BRETAGNE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS CONTRAT VILLE 2025

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - CRS 42

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - ENVIRONNEMENTS SOLIDAIRES

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - OCEAN

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - AUTRES ASSOCIATIONS

BUDGET PRIMITIF 2025

CONTRIBUTIONS AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L’ANNÉE 2025

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DE LA COMMUNE POUR L’ANNÉE 2025 - LE CARRÉ INTERNATIONAL

SUBVENTIONS 2025 AU SECTEUR ASSOCIATIF — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AUX PROJETS - ORCHESTRE D’HARMONIE HERBLINOIS (OHH)

CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT - RENOUVELLEMENT

MARCHÉ DE MAÌTRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RÉNOVATION ET DE RESTRUCTURATION DE L’HÔTEL DE VILLE DE SAINT-HERBLAIN - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA MODIFICATION N° 2 AU MARCHÉ 2023-031

TABLEAU DES EMPLOIS

AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’ASSOCIATION LES JARDINS DU DANUBE EN DATE DU 15 MARS 2023

MANDAT SPÉCIAL ÉLU — DÉPLACEMENT A SAINT-QUENTIN – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AÎNÉS

APPROBATION DU PROGRAMME D’ACTION DU PÉRIMÈTRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PÉRIURBAINS (PEAN) DE LOIRE CHÉZINE

APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT « COORDINATION DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT PROPOSÉ PAR CITEO EN MATIÈRE DE DÉPLOIEMENT DE LA COLLECTE POUR LE RECYCLAGE DES DÉCHETS D’EMBALLAGES MÉNAGE

ANALYSE DES RÉSULTATS A SIX ANS DE L’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN DE NANTES MÉTROPOLE - AVIS DES COMMUNES MEMBRES – AVIS DE LA COMMUNE DE SAINT-HERBLAIN

COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES MÉTROPOLE AU TITRE DE L’ANNÉE 2005 JUSQU’À LA PÉRIODE

INTÉGRATION DE LA COMMUNE DE SAINT — HERBLAIN AU DOSSIER DE CANDIDATURE AU DISPOSITIF D’EXPÉRIMENTATION DE L’ENCADREMENT DES LOYERS

BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE « ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE »

MAINTIEN DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE OCTROYÉE A MONSIEUR LE MAIRE

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINT HERBLAIN ET LA SAEL

MAINTIEN DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE OCTROYÉE A MONSIEUR LE MAIRE

MANDAT SPECIAL ELU — DÉPLACEMENT A PARIS – FORUM DES ÉLUS INFO JEUNES

MANDAT SPÉCIAL ÉLUS — DÉPLACEMENT A AVIGNON AU FESTIVAL D’AVIGNON ET AUX JOURNÉES NATIONALES LES RENCONTRES D’AVIGNON

MISE EN ŒUVRE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LA TRIBUNE DU VIGNEAU PAR UN COLLECTIF CITOYEN – SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC LA SAS COWATT

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU DISPOSITIF STEEL DRUM POUR LES ÉCOLES NELSON MANDELA, LA RABOTIÈRE, LA BERNARDIÈRE ET LA SENSIVE ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET L’INSPECTION ACADÉM

CONVENTION D’AIDE AUX VACANCES ENFANTS (AVE) : VILLE DE SAINT-HERBLAIN / CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES 44

CONVENTION AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER SUR LA MISE EN PLACE D’ESPACES PUBLICS EXTÉRIEURS SANS TABAC

CONVENTION PASS’ COLO : VILLE DE SAINT — HERBLAIN / CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’HERAULT

TERRAIN D’INSERTION TEMPORAIRE DE L’ORMELIÈRE - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DES INDEMNITÉS D’OCCUPATION

CONTRAT LOCAL DE SANTÉ MÉTROPOLITAIN - APPROBATION

CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE, DU BONUS INCLUSION HANDICAP, DU BONUS MIXITE SOCI

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DE JEUNE ENFANT