Conseil municipal du 2025-04-01

D COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 CCAS

Tarifs garderie 2025

Tarifs études dirigées 2025

Participation financière aux frais de formation surveillant de baignade

Tarifs de location de salle du complexe sportif

Tarifs location du Phare 2025

Tarifs ALSH 2025

Redevance doccupation du domaine public

Taux dimposition des taxes directes locales

Tarifs Taxe Locale sur la Publicité

Tarifs de locations des salles dexposition (Place de lEglise) 2025

Dépenses pour les fournitures scolaires

Tarifs garderie 2025

Tarifs études dirigées 2025

Tarifs photocopies 2025

Tarifs abonnements bibliothèque 2025

Tarifs concessions cimetière et columbarium 2025

Fongibilité des crédits en M57 pour lannée 2025

Vote du Budget Primitif 2025 de la Commune

Affectation du résultat à lissue de lapprobation du Compte Administratif

Compte de Gestion 2024 de la Commune

Approbation du Compte Administratif 2024 de la Commune

2025 — 017 -Vote des subventions 2025 du budget de la commune

2025 — 013 - Affectation du résultat 2024 du budget du CCAS

2025 — 012 - Affectation du résultat 2024 du budget des mouillages

2025 — 011 - Affectation du résultat 2024 du budget de la commune

2025 — 010 Compte financier unique - budget du CCAS 2024

2025 — 009 Compte financier unique - budget des mouillages 2024

2025 — 016 -Vote du budget primitif 2025 des mouillages

2025 — 015 -Vote du budget primitif 2025 de la commune

2025 — 014 - Vote des taux des taxes communales 2025

2025 — 008 Compte financier unique - budget commune 2024

D SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

D SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

D COMPTE DE GESTION 2024

D COMPTE ADMINISTRATIF 2024

D COMPTE ADMINISTRATIF 2024

D BUDGET PRIMITIF 2025

SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2025

CFU 2024

Affectation du résultat 2024

BP 2025

Fongibilité des crédits : taux

Vote des taux — avec etat 1259

affectation du résultat

Amicale du personnel : subvention 2025

Prix vente de bois

CAUE — mission d'accompagnement préalable à un nouveau lotissement et adhésion 2025

Fongibilité des crédits : Taux

Vote des taux

DELIB 2025 — 04-02 - Fongibilité

DELIB 2025 — 04-03 - Compte Financier Unique 2024

DELIB 2025 — 04-04 - Affectation des résultats 2024

DELIB 2025 — 04-05 - Vote des taux d'imposition 2025

DELIB 2025 — 04-06 - Budget Primitif 2025

2025 04 030 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET PRINCIPAL 15000

2025 04 019 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET ASSAINISSMENT 15001

2025 04 022 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET MAISON MEDICALE 15003

2025 04 025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 BUDGET CENTRE-BOURG 15004

2025 04 031 Création dun budget annexe « Réserves foncières »

2025 04 033 Vote des taux des impôts directs locaux 2025

2025 04 035 Projet Espace jeunes

2025 04 037 Vote dune prise en charge du déficit de fonctionnement du budget annexe « Réserves foncières »

2025 04 038 Vote dune avance du budget principal 15000 sur le budget annexe « Réserves foncières »

2025 — 019 -Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs de GMVA avis sur le projet 2025-2030

DELIB 2025 — 04-07 - Devis travaux de l'église - beffroi et abat-sons

DELIB 2025 — 04-08 - Devis aménagement d'un city stade

DELIB 2025 — 04-09 - Devis achat jardinières

DELIB 2025 — 04-10 - Devis achat supports vélos

2025 04 018 Mise en uvre du Plan Local dUrbanisme Intercommunal Transfert de compétence à Fougères Agglomération

2025 04 027 Marché de travaux du Bar le St Ouen Avenant n°10 au lot 01 Gros uvre pour la prolongation du bungalow

2025 04 028 Boulangerie — Opération de travaux Devis pour la création dune dalle béton

2025 04 034 SODAPARK — Devis SOTRAV réparation des désordres

2025 04 036 Devis Création de placards de rangement dans la salle des fêtes pour Espace jeux du Relais Petite Enfance (RPE)

Règlement intérieur Le Phare

Approbation du conseil municipal précédent

DELIB 2025 — 04-01 - Approbation du PV de la séance du 18 mars 2025

2025 — 022 - Autorisation de proceder à la signature d une convention pour un parking estivale

2025 — 021 - Approbation du rapport dAutorisation Occupation Territoire Zone de Mouillages et dEquipements Légers sur la commune de Saint Armel

Demande acquisition portion route — Le val au curé

2025 — 020 -Autorisation pour la signature de la convention de partenariat pour la Semaine du Golfe 2025

Information : parcelle ZB 121

2025 — 018 -Tableau des effectifs

CDD ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE

Règlement enfance Plan dAccueil Individualisé (PAI)

2025 — 001M - Motion du Conseil - courrier de soutien à l OFB

AFFECTATION DE RESULTAT CCAS 2025