Conseil municipal du 2026-03-30

Sai 30 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - D- DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - D- DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BEAUFORT - D- DESIGNATION UN REPRESENTANT COMMUNAL CANDIDAT POUR SIEGER A LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET - D- COMPOSITION COMMISSIONS COMMUNALES - D- COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES TITULAIRES ET SUPPLEANTS - D - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - D- ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LANDAL - D- SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE - REPRESENTANT DU SDE - D - EMERAUDE HABITATION - RESIDENCE DU PRIEURE - PROTOCOLE DE CESSION ET D'ENGAGEMENT - AVENANT N°1 - D - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU 25 FEVRIER 2026 ET DU 20 MARS 2026 - D- INDEMNITES DE FONCTION : MAIRE ET ADJOINTS

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 4 délibérations
242026

D — ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LANDAL

282026

D — DESIGNATION UN REPRESENTANT COMMUNAL CANDIDAT POUR SIEGER A LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DES BASSINS COTIERS DE LA REGION DE DOL DE BRETAGNE

292026

D — DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BEAUFORT

302026

D — DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

📄 Autres decisions 3 délibérations
202026

D — APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU 25 FEVRIER 2026 ET DU 20 MARS 2026

232026

D — SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE - REPRESENTANT DU SDE

272026

D — COMPOSITION COMMISSIONS COMMUNALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
212026

D — EMERAUDE HABITATION - RESIDENCE DU PRIEURE - PROTOCOLE DE CESSION ET D'ENGAGEMENT - AVENANT N°1

262026

D — COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES TITULAIRES ET SUPPLEANTS

🏛️ Administration 1 délibération
222026

D — INDEMNITES DE FONCTION : MAIRE ET ADJOINTS

❤️ Social & Santé 1 délibération
252026

D — CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

WEB scdl:21350259400012:2026-03-30
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