CM

30 mars 2026

Sai 11 délibérations

11

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Environnement 4 délibérations

D — Election des D'elegues au Syndicat Intercommunal des Eaux de L'andal

D — D'esignation un Representant Communal C'andidat pour S'ieger A la Commission Locale de l'Eau du Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux des Bassins C'otiers de la Region de D'ol de Bretagne

D — D'elegues au Syndicat Intercommunal des Eaux de Beaufort

D — D'elegations C'onsenties au Maire par le Conseil Municipal

Autres decisions 3 délibérations

D — Approbation des Proces-Verbaux des Reunions du 25 Fevrier 2026 et du 20 Mars 2026

D — Syndicat D'epartemental d'Energie - Representant du Sde

D — C'omposition Commissions Communales

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — Emeraude Habitation - Residence du Prieure - Protocole de Cession et dEngagement - Avenant N°1

D — Commission d'Appel d'Offres - Election des Titulaires et S'uppleants

Administration 1 délibération

D — Indemnites de Fonction : Maire et Adjoints

Social & Santé 1 délibération

D — Centre Communal dAction Sociale - Election des Representants du Conseil Municipal au Conseil dAdministration

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