26 septembre 2023
16
délibérations
5
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Mise A Jour du Tableau des Effectifs et des Emplois
Validation des Avantages Sociaux Locaux
Validation du Document Unique
Indemnites Horaires pour Travaux Supplementaires Ihts
Contrat dApprentissage Enfance
Autorisation de Signature d'Une Convention de Concession Longue Duree de Places de Stationnement sur le Domaine Public - Impasse de la Briere du Bourg
Autorisation de Signature d'Une Convention de Concession Longue Duree de Places de Stationnement sur le Domaine Public - Impasse de la Briere du Bourg
Convention Relative aux Missions de Soutien aux Populations Sinistrees et A L4encadrement de Benevoles Spontanes
Contrat de Co — Realisation pour lAccueil de Spectacles dans le Cadre de la Saison Culturelle 2023 2024 avec le Reseau Chainon
Demande de Fonds de C'oncours 2023 S'ite des Acacias
Admission en Non — Valeur de Creances Irrecouvrables
Subventions — Exercice 2023
Mise A Jour du Tableau de Classement des Voies Communales
Reprise de Concessions en Etat dAbandon
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2023/2026 et Plan Mercredi
Participation aux Frais de Fonctionnement des Eleves Scolarises Hors Communs 2022 2023 Commune Herbignac
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