21 novembre 2023

Zones dAcceleration des Energies Renouvelables - Consultation Publique

Avis de la Commune de St — Lyphard sur la Composition de la Conference Regionale de Gouvernance - Evolution Sraddet

Autorisation de Signature de la Convention de Soutien "communes et Groupements Communaux" pour la Lutte Contre les Dechets Abandonnes Diffus

Convention de Prestation de Services — Gestion des Archives Mairie de St Lyphard

Autoirsation de Signature pour une Convention avec l'Association "amicale des Chasseurs de St-Lyphard" sur la Cession de Droits de Chasse sur des Parcelles Communales

Convention d'Utilisation des C'entres Aquatiques de C'ap Atlantique et de Facturation de D'epense Residuelle du Transport des Eleves

Convention — Gestion des Activites Jeunesse de la Commune de St-Lyphard

Autorisation de Signature du Contrat de Mixite Sociale

Autorisation de Retrocession de la Voirie et des Voies Pietonnes Cadastrees Zc 220 et Zc 241 - ZAC Crelin

Mise A Jour du Tableau des Effectifs et des Emplois

Approbation du Reglement Interieur

Mise en Place du Teletravail

Autorisation Speciale dAbsence — Mise A Jour Reglementaire

Mise A Jour du Tableau de Classement des Voies Communales

Classement des Parcelles Cadastrees Zi 357 Zi 364 Zi 365 Zi 378 Zi 384 et Zi 387 "allee des Typhas" dans le Domaine Public Communal

Classement d'Une Parcelle Cadastree Zd 319 Rue des Roseaux - Entree Lotissement la Croix Gervaud" dans le Domaine Public Communal

Modification des Statuts du Parc Naturel Regional de Briere

Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Collectif et Non Collectif

Attribution de Compensation 2023 — Montant Definitif

Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles

Rapport Annuel 2022 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Gestion des Centres Aquatiques