12 mars 2024
18
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Attributions de Compensation Provisoires 2024
Attributions de Compensation Provisoires 2024
Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties : Limitation de lExoneration de 2 Ans en Faveur des Constructions Nouvelles A Usage dHabitation
Demande de Subvention Aupres du D'epartement dans le C'adre de l'Ami C'oeur de Bourg - D'emolition / D'epollution S'ite 8 Rue de Bretagne
Demande de Subvention Aupres du D'epartement dans le C'adre du Fonds Ecole - Extension Aps J'ean de la Fontaine S'is 1 Rue Pierre de C'oubertin
Subvention A l'Ecole des Roselieres — Projets Artistiques 2023/2024
Autorisation de Programme et Credits de Paiement AP/CP
Rapport dOrientation Budgetaire 2024
Programme Local de lHabitat 2024 — 2030 Avis sur le Projet
Acquisition des Parcelles Cadastrees Zk 533 et Zk 526 Rue des Grands Arbres / Rue de la Briere - Regularisation
Acquisition de la Parcelle Cadastree Zk 369 - les Grands Arbres - Projet Zone Expansion des Eaux Pluviales
Convention de Gestion des Activites J'eunesse de la Commune - Avenant 2024
Modification du Tableau des Effectifs et de lEmploi
Protection sociale complémentaire — conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Indemnites des Stagiaires
CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DU TRAIT DE COTE DE 2011 à 2023
CONTROLE DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DU TRAIT DE COTE DE 2011 à 2023
Revision des Statuts de lAgglomeration Cap Atlantique la Baule Guerande Agglomeration
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.