Conseil municipal du 2025-09-09

Sai 9 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES - ACQUISITION DES PARCELLES ZD 49 ET ZD 47 - LE COLIO - RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DE SES ACCESSOIRES DU LOTISSEMENT "LES JARDINS DE TREMELU 1 " ET INTEGRATION DANS LE DOMAIN - AIDE A LA REALISATION D'ACQUISITIONS FONCIERES - SOLLICITATION DE SUBVENTION AUPRES DE CAP ATLANTIQUE CREATION DE 13 LOG - MISE EN PLACE DE SERVITUDES - TRANSFORMATEUR ENEDIS - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AP 2025-001- AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA BRIERE - APPROBATION DU RAPPORT 2025 DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA PRATIQUE DE FOOTBALL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 2025 - APPROBATION DU RAPPORT 2025 DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES?ERREUR MATERIELLE - RETIRE ET R

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202509049

AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AP 2025-001- AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA BRIERE

202509050

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 2025

202509051

APPROBATION DU RAPPORT 2025 DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES

202509051

APPROBATION DU RAPPORT 2025 DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES?ERREUR MATERIELLE - RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION D202509051

202509052

AIDE A LA REALISATION D'ACQUISITIONS FONCIERES - SOLLICITATION DE SUBVENTION AUPRES DE CAP ATLANTIQUE CREATION DE 13 LOGEMENTS SENIORS / SOCIAUX ET 1 CELLULE COMMERCIALE 8 RUE DE BRETAGNE - MAJ DU PLA

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202509054

ACQUISITION DES PARCELLES ZD 49 ET ZD 47 - LE COLIO

202509055

RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DE SES ACCESSOIRES DU LOTISSEMENT "LES JARDINS DE TREMELU 1 " ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL

202509056

MISE EN PLACE DE SERVITUDES — TRANSFORMATEUR ENEDIS

202509057

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LA PRATIQUE DE FOOTBALL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202509053

DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES

👥 Ressources humaines 1 délibération
202509058

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS

WEB capatlantique:214401754_deliberations_liste:2025-09-09
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