Conseil municipal du 2025-09-10

17 délibérations - D - Avancement projt P'tit Village à St Péran - Tarifs location Gonelle Asso hors BC - PLUi Zone réservée Parcelle ZD 8 Droit préemption - PLUi Zone réservée Parcelle ZD 8 Dde suppression zone réservée - MAM Point sur le fonctionnement - Convention de répartiotion charge école publ Plélan - Convention transfert compétence assainissement BC - Annule et remplace 2025-09-10-010 - Décision modificative 2 - Devis complémentaire Bidault - 4 rue du Sulon - Avis sur le projet de la SARL Kersaint à Saint-Igeaux - Modifications statuts SDE - Création complétence lecture partagée CCKB - Demande fond de concours CCKB pour 4 rue du Sulon - Proposition admission non valeur titre de 2000 - Durée amortissement biens acquis en 2024 - Demande contrat territoire sur un seul projet