10 septembre 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Annule et remplace 2025-09-10-010
Décision modificative 2
Devis complémentaire Bidault — 4 rue du Sulon
Demande fond de c'oncours CCKB pour 4 rue du S'ulon
Proposition admission non valeur titre de 2000
D'urée amortissement biens acquis en 2024
Demande contrat territoire sur un seul projet
Tarifs location Gonelle Asso hors BC
Modifications statuts SDE
D — Avancement projt Ptit Village à St Péran
PLUi Zone réservée Parcelle ZD 8 Droit préemption
PLUi Zone réservée Parcelle ZD 8 Dde suppression zone réservée
Convention transfert c'ompétence assainissement BC
MAM Point sur le fonctionnement
Avis sur le projet de la SARL Kersaint à Saint-Igeaux
Création complétence lecture partagée CCKB
Convention de répartiotion charge école publ Plélan
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