5 novembre 2025

Convention tripartite de mise à disposition de moyens techniques et de refacturation des frais l'iés à l'utilisation de matériels techniques entre le syndicat sportif et les communes de Saint-Abraham et

Subvention pour le noël des enfants 2025

Budget principal : décision modificative n° 2

Fixation des tarifs communaux pour l'année 2026

Mandatement Investissement Avant Vote Bp Eau

Mandatement Investissement Avant Vote Bp Commune

D'ecision Modificative 3

D'epreciation de Creances

Revision Tarifs Locations Salles 2026

Revision Tarifs Eau 2026

D — Lotissement Communal de la Cheneviere- D'ecision Modificative 1 Annule et Remplace la D'eliberation 812025 S'uite A une Erreur Materielle

D — Lotissement Communal de la Cheneviere - Decision Modificative 1

D — Budget Commune - Admission en Non Valeur

D — Tarifs 2026 - Salle Polyvalente - Cds

D — Tarifs Annee 2026 - Concessions du Cimetiere - Jardin du Souvenir

D — Tarifs Annee 2026 - Concessions du Columbarium

Finances — Point Finances

Finances — Lott Bles Dor - Factuation A Lamotte Amnagement Pose Poste Comptage Eclairage Public

Finances — Vente Biens Communaux- Determination Prix Materiels A Vendre

Finances — Refection RD 26- Sollicitation Amendes de Police

Finances — Remboursement D une Facture A un Adjoint

Finances — Subvention A l Ape pour Sapins de Noel

Finances — Mandat Special A Deux Adjoints pour Deplacement A Paris Congres des Maires

Restauration de l'église Saint — Etienne (première tranche) : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération

D — Lotissement de la Cheneviere - Reseaux Electriques - Eclairage Public - Etude Detaillee du Sde 35

D — Lotissement Communal de la Cheneviere - Devis Solutel - Correction Deliberation 712025

D — Lotissement de la Cheneviere - Convention avec le Syndicat de Landal

D — Achat Parcelle Cadastree Section Ac N°99 - Servitude pour Reseaux

D — Effacement des Reseaux au Pont Petit - Etude Detaillee - Convention du Sde 35

D — Creation Voie Verte du Pont Thomas A la Chapelle Sainte Anne

D — Raprort d'Activites de la Communaute de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint Michel - Exercice 2024

D — Rapport d'Activites du Syndicat des Eaux de Beaufort Exercice 2024

D — Projet de Cabinet Dentaire - Extension de la Maison de Sante

Acquisition — Ecole - Devis Remplacement Pc et Tour Serveur

Acquisition — Service Technique- Fourniture et Pose D une Cloture

D — Lotissement de la Cheneviere - Cession du Lot 6

D — Lotissement Communal de la Cheneviere - Denomination des Voies

D — Installation de Recharge pour Vehicules Electriques - Adhesion au Groupement de Proprietaires Fonciers et Autorisation de Signer les Appels A Manifestation dInteret

D — Carrieres de Brandefert - Proposition d'Acquisition de la Voie Communale

Morbihan Energies : Approbation de la modification des statuts

D — Decisions du Maire Prises en Vertu de lArticle l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales

Dinan Agglomeration — Avis sur le Ppgdid 2026 2031

Mutuelle Sante Participation Employeur

D — Adhesion Convention de Participation Protection Sociale Complementaire Risque Sante

Rh — Recensement Population 2026- Recrutement 2 Agents Recenseurs et Heures Complementaires pour Coordinateur

Syndicat sportif intercommunal : modification des statuts

Syndicat sportif intercommunal : Restitution de compétences par le syndicat sportif intercommunal de Val dOust - Saint-Abraham - Répartition de lactif entre les communes de Val dOust et Saint-Abraham

Adoption du procès — verbal de la réunion du 1er octobre 2025

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal du 17 S'eptembre 2025 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Maurice Robidou

D — Rentree Scolaire 2026 2027 - Horaires de l'Ecole du Vieux Chene

Rh — Protection Sociale Complementaire Sante - Pcs

Enfance Jeunesse — Convention de Participation Financiere Alsh Bobital Annee Scolaire 2025 2026