4 novembre 2025
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Amortissements — Correction de lExercice Anterieur
Fixation des Durees dAmortissement des Immobilisations
Aide A la Realisation dAcuisitions Foncieres - Solliciatation de Subvention Aupres de Cap Atlantique la Baule Guerande Agglo - Creation 13 Logements Seniors / Sociaux et 1 Cellule Commerciale 8 Rue D
D'ecision Budgetaire Modificative N°022025 Budget Principal
Subventions exercice 2025
C'onstitution d'Une S'ervitude d'Acces et de Trefonds, Parcelle Zb N°96 Appartenant A la Commune au Profit de la Parcelle Za N°153 Mezerac
Convention de Gestion Relative A l'Amenagement Rue de la Briere - Commune de St-Lyphard
Convention de Partenariat entre les 15 Communes de C'apatlantique, l'Agglomeration et la Maison des Adolescents
Modification des Statuts de Territoire dEnergie 44
Participation au Frais de Fonctionnement des Eleves Scolarises Hors Communes - Annee 2024/2025 Commune Herbignac
Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Gestion des Centres Aquatiques
Validation des Avantages Sociaux Locaux
Mise A Jour du Tableau de Effectifs et des Emplois
Autorisation de Reprise des Concessions en Etat dAbandon
Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles
Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Collectif et Non Collectif
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