CM

4 novembre 2025

Sai 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations

Amortissements — Correction de lExercice Anterieur

Fixation des Durees dAmortissement des Immobilisations

Aide A la Realisation dAcuisitions Foncieres - Solliciatation de Subvention Aupres de Cap Atlantique la Baule Guerande Agglo - Creation 13 Logements Seniors / Sociaux et 1 Cellule Commerciale 8 Rue D

D'ecision Budgetaire Modificative N°022025 Budget Principal

Subventions exercice 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

C'onstitution d'Une S'ervitude d'Acces et de Trefonds, Parcelle Zb N°96 Appartenant A la Commune au Profit de la Parcelle Za N°153 Mezerac

Convention de Gestion Relative A l'Amenagement Rue de la Briere - Commune de St-Lyphard

Convention de Partenariat entre les 15 Communes de C'apatlantique, l'Agglomeration et la Maison des Adolescents

Modification des Statuts de Territoire dEnergie 44

Autres decisions 2 délibérations

Participation au Frais de Fonctionnement des Eleves Scolarises Hors Communes - Annee 2024/2025 Commune Herbignac

Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Gestion des Centres Aquatiques

Ressources humaines 2 délibérations

Validation des Avantages Sociaux Locaux

Mise A Jour du Tableau de Effectifs et des Emplois

Culture & Patrimoine 1 délibération

Autorisation de Reprise des Concessions en Etat dAbandon

Social & Santé 1 délibération

Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles

Environnement 1 délibération

Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Collectif et Non Collectif

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