Conseil municipal du 2025-11-04

Sai 4 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - AIDE A LA REALISATION D'ACUISITIONS FONCIERES - SOLLICIATATION DE SUBVENTION AUPRES DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ACCES ET DE TREFONDS, PARCELLE ZB N°96 APPARTENANT A LA COMMUNE AU PROFIT DE LA PARCELLE - MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D'ENERGIE 44 - AUTORISATION DE REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON - MISE A JOUR DU TABLEAU DE EFFECTIFS ET DES EMPLOIS - RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSI - CONVENTION DE GESTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT RUE DE LA BRIERE - COMMUNE DE ST-LYPHARD - RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLL - RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES CENTRES AQUATIQUES - AMORTISSEMENTS - CORRECTION DE L'EXERCICE ANTERIEUR - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - PARTICIPATION AU FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ELEVES SCOLARISES HORS COMMUNES - ANNEE 2024/2025 COMMUNE HERBIGNAC - subventions exercice 2025 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°022025 BUDGET PRINCIPAL - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES 15 COMMUNES DE CAPATLANTIQUE, L'AGGLOMERATION ET LA MAISON DES ADOLESCENTS - VALIDATION DES AVANTAGES SOCIAUX LOCAUX

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202511059

AMORTISSEMENTS — CORRECTION DE L'EXERCICE ANTERIEUR

202511060

FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

202511061

AIDE A LA REALISATION D'ACUISITIONS FONCIERES - SOLLICIATATION DE SUBVENTION AUPRES DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE AGGLO - CREATION 13 LOGEMENTS SENIORS / SOCIAUX ET 1 CELLULE COMMERCIALE 8 RUE D

202511063

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°022025 BUDGET PRINCIPAL

202511070

subventions exercice 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202511064

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ACCES ET DE TREFONDS, PARCELLE ZB N°96 APPARTENANT A LA COMMUNE AU PROFIT DE LA PARCELLE ZA N°153 MEZERAC

202511066

CONVENTION DE GESTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT RUE DE LA BRIERE - COMMUNE DE ST-LYPHARD

202511067

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES 15 COMMUNES DE CAPATLANTIQUE, L'AGGLOMERATION ET LA MAISON DES ADOLESCENTS

202511068

MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D'ENERGIE 44

📄 Autres decisions 2 délibérations
202511062

PARTICIPATION AU FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ELEVES SCOLARISES HORS COMMUNES - ANNEE 2024/2025 COMMUNE HERBIGNAC

202511074

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES CENTRES AQUATIQUES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202511069

VALIDATION DES AVANTAGES SOCIAUX LOCAUX

202511071

MISE A JOUR DU TABLEAU DE EFFECTIFS ET DES EMPLOIS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202511065

AUTORISATION DE REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON

❤️ Social & Santé 1 délibération
202511072

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

🌱 Environnement 1 délibération
202511073

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

WEB capatlantique:214401754_deliberations_liste:2025-11-04
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