Conseil municipal du 2025-11-04
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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AMORTISSEMENTS — CORRECTION DE L'EXERCICE ANTERIEUR
FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
AIDE A LA REALISATION D'ACUISITIONS FONCIERES - SOLLICIATATION DE SUBVENTION AUPRES DE CAP ATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE AGGLO - CREATION 13 LOGEMENTS SENIORS / SOCIAUX ET 1 CELLULE COMMERCIALE 8 RUE D
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°022025 BUDGET PRINCIPAL
subventions exercice 2025
CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE D'ACCES ET DE TREFONDS, PARCELLE ZB N°96 APPARTENANT A LA COMMUNE AU PROFIT DE LA PARCELLE ZA N°153 MEZERAC
CONVENTION DE GESTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT RUE DE LA BRIERE - COMMUNE DE ST-LYPHARD
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES 15 COMMUNES DE CAPATLANTIQUE, L'AGGLOMERATION ET LA MAISON DES ADOLESCENTS
MODIFICATION DES STATUTS DE TERRITOIRE D'ENERGIE 44
PARTICIPATION AU FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ELEVES SCOLARISES HORS COMMUNES - ANNEE 2024/2025 COMMUNE HERBIGNAC
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES CENTRES AQUATIQUES
VALIDATION DES AVANTAGES SOCIAUX LOCAUX
MISE A JOUR DU TABLEAU DE EFFECTIFS ET DES EMPLOIS
AUTORISATION DE REPRISE DES CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
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